chien non confirmable

[Safrana]

Bonjour, une de mes amies, à acheter un australien il a actuellement 8 mois et il ne fait que 46 cm, (sachant que le minimum dans le standard est de 51 cm), il est peu probable que son chien prenne encore 5 cm;
A t'elle un recours contre l'éleveur?
Je ne pense pas car sur l'attestation de vente il y a ecrit pour compagnie.
Merci

[Invité]

Si c'est pour compagnie, il me semble qu'elle ne peut rien faire.

[zangra]

tout d'abord a t elle contacté l'eleveur pour connaitre sa position avant toute chose ???
puis il faudra qu'elle le presente en confirmation car seul un juge est habilite à decider de la confirmation ou non
si le chien est refusé, qu'elle contacte l'eleveur de suite

[quismy]

Il se peut que le chien ne passe pas à la toise s'il est armonieux. Il faut que ton ami montre son chien à l'éleveur
Zangra, plus vite que 'éclair

[zangra]

Si c'est pour compagnie, il me semble qu'elle ne peut rien faire.

et non sauf s'il y a un rabais important du prix de vente, il y a possibilite d'un recours grace ou à cause du code du commerce que ce soit ecrit pour compagnie ou non

[-Claire-]

l'éleveur n'est en rien responsable de la taille des chiens qu'il produit :s et s'il a été vendu pour compagnie, il n'y a aucun recours possible, c'est pas un mini aussie géant ?
en général 8 mois ils ont leur taille adulte à quelque chose près donc oui c'est possible qu'il ne grandisse plus des masses :s

[zangra]

faux, l'article du code du commerce (année 2007) t oblige à garantir la confirmation jusqu'au 24 mois
le chien etant considere comme un meuble aux yeux de la loi

[-Claire-]

ah bon ? bon bah j'ai appris un truc alors
Mais vous voulez faire confirmer pour expo/repro ?
car même sans confirmation je crois qu'il peut faire toutes les discipline sportives sans problème, non ?

[Invité]

faux, l'article du code du commerce (année 2007) t oblige à garantir la confirmation jusqu'au 24 mois
le chien etant considere comme un meuble aux yeux de la loi

Dommage que je le sache si tard

Sinon juste un petit truc.......... le chien peut encore grandir jusqu'à 18 mois, ou s’arrêter d'un coup , alors peut être remettre la confirmation à un peu plus tard,.....

[zangra]

trouvé dans mes archives (merci l auteur de ces lignes qui se reconnaitra car, à ma grande honte je ne sis plus qui c'est)
Depuis 2007 le code rural, pour les vices, fait référence au code de la consommation:

L’ordonnance
du 17 février 2005 (articles 211-1 et suivants du Code de la
Consommation) met à la charge du vendeur professionnel la garantie de
conformité du bien meuble vendu à l’acheteur non professionnel. Les
animaux sont considérés comme des biens meubles et à ce titre relèvent
de cette garantie conformément à l’art.213-1 du Code Rural modifié par
cette même ordonnance.

Et on peut lire

<blockquote>
L’ordonnance
du 17 février 2005 a également modifié l’article L 213-1 du Code Rural
relatif aux vices rédhibitoires dans les transactions portant sur des
animaux domestiques, dont la rédaction est désormais la suivante : "
L’action en garantie, dans les ventes ou échanges d’animaux domestiques,
est régie, à défaut de dispositions contraires, par les dispositions de
la présente section, sans préjudice, ni de l’application des articles L
211-1 à L 211-15, L 211-17 et L 211-18 du Code de la Consommation, ni
des dommages et intérêts qui peuvent être dus, s’il y a dol. "</blockquote>

Avant
2007 il n'en était pas fait mention dans le code rural et donc peu de
gens et d'avocats étaient vraiment au courant. Depuis l'édition de 2007
cela figure en toutes lettres dans le code rural.

Il est ainsi
possible aux acheteurs d’animaux de compagnie de faire jouer la garantie
du vendeur au titre de la conformité du bien au contrat, lorsque les
dispositions du Code Rural relatives aux vices rédhibitoires ne trouvent
pas à s’appliquer :
-soit parce que le défaut constaté ne
figure pas parmi ceux réputés vices rédhibitoires (lesquels ne
concernent d’ailleurs que les chiens et les chats),
-soit parce que
les délais impartis aux acheteurs pour faire établir un diagnostic de
suspicion par un vétérinaire et pour introduire une action à ce titre
sont dépassés.
Le délai pour agir étant alors de deux ans (article L 211-12 du Code précité de la Consommation).
En
cas de litige, l’acheteur pourra expliquer qu’il a pris le soin de
s’adresser à un éleveur et non à un simple particulier pour l’achat de
son chien, et donc pour avoir la garantie d’acquérir un animal de race
et par conséquent conforme aux standards de la race.
Il va de
soi qu’en s’adressant à un éleveur donc un professionnel, les acheteurs
recherchent un chien qui soit confirmable et non uniquement un animal
de compagnie. Auquel cas, il leurs est loisible de s’adresser à un particulier pour acquérir un chien de la même race à un coût bien moindre.
Avant cette loi l’éleveur avait une obligation de moyen et non de résultat. Maintenant il a cette obligation de résultat.

[Invité]

Donc pour une réclamation on doit le faire avant les deux ans de l'animal.

[Invité]

Merci Zangra, je vais faire un copié/collé de cela, car à une époque ce genre d'article m'aurait bien servit !!!

Bon Gibbs est confirmé sur ses TB résultats en expo, donc plus de soucis, mais avec un texte de loi à l'appui, on peut tjs mieux discuter

Si cela ne me sert, cela pourra peut être aider quelqu'un un jour ........

[Invité]

et si le chien reste petit a cause de mauvais soins???

[zangra]

ça n existe pas , un chiot aura la taille que ses genes lui donneront , ce n'est pas un bonzai

[zangra]

Donc pour une réclamation on doit le faire avant les deux ans de l'animal.

oui et il doit s'agir d'un pro donc deux ou plus portées par an (lof ou pas) et l'acheteur doit etre un particulier

[aline]

et si le chien reste petit a cause de mauvais soins?

sauf rachitisme a cause de carences mais la faut y aller, on ne vois cela que dans des cas de maltraitance / négligence grave (et ça peut être prouvé par un véto) comme dit zangra la taille est déterminée par la génétique

[Invité]

ça n existe pas , un chiot aura la taille que ses genes lui donneront , ce n'est pas un bonzai

permet moi d'en douter.....
l'an dernier on m'appelle pour un chien trop qui était trop petit le mec voulais ce faire rembourser
je luis ai dit de le ramener il me ramène un chien de 8mois pleins de vers et maigre comme un clou..... le chiot n'a jamais était vermifugé et nourris avec de la m...de!!!
s'il était rester chez moi je pense qu'il aurait eu quelques kg en plus ainsi que quelques cm,comme tout ses frère et soeur......
et mon veto ma toujours dit que mieux un chiot est soigné plus il est grand..... bon pas 20cm d'écart bien sure!!
enfin dans mon cas j'ai récupéré le chien et j'ai gardé l'argent et le mec n' a pas demandé son reste!!!
j'avais pas vue aline, dans mon cas je pense qu'on pouvait parler de TRES GROSSE négligence..

[zangra]

j'ai ete retire des chiots et jeunes dans des elevges pourris , ils avaient une taille normale une fois adultes (on les a revus pour la sterilisation)
oui dans le cas cite par aline mais le chien est ecrasé sur ses aplombs

[aline]

oui et encore zangra, tu a vu l'état ou elle était , poids d'un chiot de 4 mois alors qu'elle en avait 10 et bien une fois adulte elle est juste un peu plus petite que le standard de la race et encore , j'ai revu des photos dernièrement c'est complètement dingue, donc je te rejoint tout a fait !

[Safrana]

Merci, je vais lui transmettre tout ca. Meme si elle veut pas faire de repro avec lui, elle veut quand meme le faire confirmer.

[fab]

Il a 8 mois hein.... J'ai vendu un jour un chiot de 7 mois, 27 cm depuis l'âge de 5 mois, pas de prise de taille pendant deux mois.... Bah à 1 an il en faisait 31. C'est une toute petite race, réputée à croissance rapide et son exemple est loin d'être isolé. Vu la croissance souvent longue des grande races, je ne m'inquiéterais pas trop... surtout si c'est un chien très sportif...

[christophe20]

l'éleveur n'est en rien responsable de la taille des chiens qu'il produit :s et s'il a été vendu pour compagnie, il n'y a aucun recours possible, c'est pas un mini aussie géant ?
en général 8 mois ils ont leur taille adulte à quelque chose près donc oui c'est possible qu'il ne grandisse plus des masses :s

Si l'éleveur est responsable légalement, c'est une chose
Mais aussi moralement, il élève, choisi ses sujets, les mariages, les reproductions, il se doit d'améliorer la race ou tout au moins de se tenir au standard.....c'est l'essence même de ce métier !

[zangra]

Il a 8 mois hein.... J'ai vendu un jour un chiot de 7 mois, 27 cm depuis l'âge de 5 mois, pas de prise de taille pendant deux mois.... Bah à 1 an il en faisait 31. C'est une toute petite race, réputée à croissance rapide et son exemple est loin d'être isolé. Vu la croissance souvent longue des grande races, je ne m'inquiéterais pas trop... surtout si c'est un chien très sportif...

d'où l'interet d'attendre de le presenter à un juge

[Invité]

Si l'éleveur est responsable légalement, c'est une chose
Mais aussi moralement, il élève, choisi ses sujets, les mariages, les reproductions, il se doit d'améliorer la race ou tout au moins de se tenir au standard.....c'est l'essence même de ce métier !

Pourquoi tous les éleveurs ne raisonnent ils pas ainsi ???????

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