Re: Chien en contrat de copropriété et contrat d'élevage, besoin de conseils...

**Oriane** Sam 01 Jan 2011, 15:27

sashab a écrit:je tiens à tous vous remercier pour vos réponses et conseils.

effectivement, ce n est pas une mince affaire !

je vais donc attendre le contrat et les negociations de clauses du contrat.

par contre, si j ai bien compris maintenant nous ne pouvons plus mettre deux noms sur la carte d'identification ? donc quel moyen puis je avoir ? quel papier puis demander de faire pour dire que le chien m appartient tout de meme ?

encore une fois merci pour tout ! cela fait plaisir de voir qu'il existe des éleveurs consciencieux.

Le contrat de vente/cession

**hameau3fontaines** Sam 01 Jan 2011, 17:13

Effectivement la carte d'identification n'est pas un titre de propriété, c'est l'acte de vente/cession ou un contrat qui fait foi.

**Echantillon** Sam 01 Jan 2011, 19:01

Moi ce que je peux te conseiller...
tu fais mettre tous les papiers à ton nom carte de pucage qui de toute façon n'est pas la preuve de propriété du chien, le contrat de vente, la facture.

Et à coté vous faites un contrat bilatéral ou il est indiqué que l'éleveur prendra ton chien pour tel ou tel chose. Bien tout marquer ne rien négliger.

Ah oui si tu a un contrat le chien te coûte forcément moins chère...

**criss** Sam 01 Jan 2011, 19:37

Oriane a écrit:Tu as testé Criss ?

Oui à mes débuts et pour un male reproducteur .
Cela ne s'est pas trop mal passé mais quand même c'est assez difficile à gérer .
J'aime trop les situations claires et nettes pour m'embarquer dans des trucs pareils , j'en ai tellement vu qui se finissaient à coup de batons que je ne retenterai pas !

**Oriane** Sam 01 Jan 2011, 19:41

Merci de ta réponse Criss. Wink

**brithany** Sam 01 Jan 2011, 19:52

discution très intéressante, se sont des questions que je me suis posée, vous me donnez la réponse.
Et ben sa fait peur, je pense que pour ces contrats il faut connaitre les personnes d'un coté comme de l'autre

**Norimatys** Sam 01 Jan 2011, 19:56

J'ai aussi une mauvaise expérience des contrats d'élevage, pour moi c'est finit! Smile

**NANOU** Sam 01 Jan 2011, 19:58

j ai fais un contrat avec une personne voila 3 ans et c est SUR jamais je recommencerais,je me suis fais avoir par une soi disant AMIE

**kenworks** Sam 01 Jan 2011, 20:09

jai une chienne placé en co proriété avec l eleveur nous avons fais un contrat avec toute les closes...apres je pence que une histoire de confiance aussi

**zangra** Sam 01 Jan 2011, 20:13

le probleme des contrat c'est quand tout va bien : pas de soucis mais quand il y a un truc qui arrive et que c'est pas prévu : c'est le bazar : chienne sterilisée par le co proprietaire , qui meurt d'un cancer, d'une TDE
chien blessé et devenu impropre au concours (pardon pour le terme )

bref c'est vraiment une source d'ennuis

**criss** Sam 01 Jan 2011, 20:14

Je connais bien la personne avec qui ce chien était en copropriété , seulement il y a des choses auxquelles on n'avait pas pensé et qui ont créées des frottements . Qui est responsable et de quoi ? Qui est prioritaire quand les 2 ont une chienne a faire saillir en même temps ?
Qui paye les expos si l'autre ne voit pas l'intérêt d'en faire , qui garde le chien lorsqu'il est à la retraite , que se passe t il si le chien décéde, si l'un veut le vendre et pas l'autre ....... enfin bref et là je ne parle que d'un male !

**kenworks** Sam 01 Jan 2011, 20:20

zangra a écrit:le probleme des contrat c'est quand tout va bien : pas de soucis mais quand il y a un truc qui arrive et que c'est pas prévu : c'est le bazar : chienne sterilisée par le co proprietaire , qui meurt d'un cancer, d'une TDE
chien blessé et devenu impropre au concours (pardon pour le terme )

bref c'est vraiment une source d'ennuis

oui cest sur pour ma part si la chienne n'est pas confirmé,si elle s'avere stérile ou si des raisons médicale s opposaient à la saillie tout droit d elevage s'eteindrais et la chienne reste chez moi.

**zangra** Sam 01 Jan 2011, 20:23

et s'il arrive quelque chose à ta chienne sous la garde de l'eleveur (accident, deces.....)

**kenworks** Sam 01 Jan 2011, 20:27

en cas d accident je suis responsable c est logique c est moi qui à la chienne et en cas de deces constaté par notre véto aucune poursuite tous sa et bien entendu préciser sur le contrat

**zangra** Sam 01 Jan 2011, 20:29

oui mais si c'est par negligence et que cela se produit chez l'eleveur ????
la chienne s'echappe, ou est volée???? decede lors de la mise bas?

**kenworks** Sam 01 Jan 2011, 20:32

chez l 'eleveur sa n arrivera pas pasce quel reste à la maison ,par negligeance c est ma responsabilité ,si elle s echape ,vole cela n est pas mentionée on ny avais pas penser et deces lors de la mise bas cela dependra des causes tout dependra du constat de notre veto aussi

**kenworks** Sam 01 Jan 2011, 20:34

mais j espere de tout coeur à ne pas etre confronté à ces situations copropriété ou non

**zangra** Sam 01 Jan 2011, 20:37

je t'en parle car une eleveuse a laissé une aussie s'echappait , elle l'avait en saillie car contrat d'elevage
la chienne s'est faite tuée 2 jours apres
au depart un choix de portée etait prevue pour la remplacer et puis cette histoire est partie en cahuete (proces)

donc il faut penser à tout

**Oriane** Sam 01 Jan 2011, 20:54

Ben en fait c'est vrai aussi que perso je ne fonctionne pas en tant qu'éleveur sur le coup je m'en rends compte...
La perte d'un chien pour moi n'est que sur le plan émotif et non pécuniaire.

Vu que les expos je les fais aussi pour mon plaisir et sans attendre quoique ce soit en retour d'autre que la satisfaction de présenter mes chiens à ce que je veux obtenir....

Je pense que la personne avec qui je suis en contact est comme moi sur ce point..D'ailleurs j'ai pu le vérifier par rapport à une autre femelle..

Après faut voir les intérêts des éleveurs et des particuliers ou éleveurs pour cela...

Je pense qu'il faut réfléchir au coup par coup suivant les cas également...d'où la diversité des contrats j'imagine...

**bellone** Lun 03 Jan 2011, 17:18

Moi aussi j'ai eu un problème avec un contrat d'élevage avec une amie, et plus jamais je ne ferais de contrat, car quand il est question d'argent il n'y a plus d'amis.
Du coup, j'ai exigé que la chienne m'appartienne entièrement et qu'il n'y ai plus de contrat, maintenant nos rapport avec mon amie sont redevenus comme avant.

Il faut vraiment bien réfléchir avant de faire un contrat d'élevage, et surtout bien mettre au clair tous les petits détails. Mais je reste quand même persuadé que seul 2 éléveurs qui s'y connaissent très bien en élevage peuvent passer ce genre de contrat. Dès qu'il y a un novice dans l'histoire, il se fera quasiment toujours avoir. Mais ce n'est que mon avis.

**quismy** Lun 03 Jan 2011, 18:03

je connais un éléveur qui fait le contrat suivant :

L'acheteur paye son chiot normalement et tous les papiers sont au nom de l'acheteur. Lorsque que celui ci fait une portée avec la chienne, l'acheteur a le choix entre le remboursement du prix du chiot ou un chiot sur la portée gratuitement.

**zangra** Lun 03 Jan 2011, 18:04

clause abusive
parfaitement illegal

**quismy** Lun 03 Jan 2011, 18:09

je ne trouve pas , car si l'acheteur ne donne pas la chienne pour une portée, c'est comme si l'éléveur l'avait vendue. Si l'acheteur donne la chienne, au final il n'aura pas payé sa chienne.
Ou est la clause abusive ?

**zangra** Lun 03 Jan 2011, 18:31

l'eleveur n'a plus aucun droit sur la chienne
l'acheteur n'a aucun droit sur la portée alors qu'il a payé la chienne plein pot (et je pense qu'il aura fait confirmer, exposer, depister )
trop de risques d'arnaque d'un cote comme de l'autre
quid s'il n'y a qu'un chiot
quid si la chienne decede

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