Portée de chiot et contrat de réservation

[chris53]

Comme vous le savez maintenant,une portée de Dogue du Tibet doit naitre chez moi aux environs du 22 Octobre.

Ma question est toute simple

Peut on se procurer des contrats de réservation type (comme il existe des contrats de vente préts a remplir) ou faut il les créér soi meme ?

Si il faut les créér soi meme,quelles mentions doivent y figurer ?

Toutes vos infos seront les bienvenues

[lissyfamily]

Je sais pas si cela peut t'aider

http://www.elauzac.com/reservation.pdf

[chris53]

ça peut m'aider

Merçi Nan

[lissyfamily]

Rhoooooooo, de rien j'avais déjà fait la recherche pour jess'
je regarderai a la maison si j'ai autre chose.

[whitedragon]

Pour ma première portée, mon contrat de réservation je l’avais fait moi-même, en reprenant celui que m’avait fait l’éleveuse de me chienne, et que je trouvais très bien fait. Pour un contrat de réservation, je « crois » qu’il n’y a rien d’obligatoire, tu peux y faire figurer ce que tu veux, il est bien d’y noter « en deux exemplaires, un pour l’acheteur, un pour le vendeur ».
Sinon, pour les infos, le nom des parents, le n° de dossier SCC, tes coordonnées, les coordonnées de l’acheteur, le n° ordre de réservation du chiot (ex : 2eme choix mâle) le prix de vente, le montant de l’acompte (ou arrhes je confonds toujours les deux), le mode de règlement, moi j’y demandais le nom souhaité du chiot, et le n° du cheque d’acompte. Faut que je regarde si je n’oublie rien…

Je précise toujours aux futurs proprios que le chèque d’acompte n’est pas encaissé avant la naissance, car il se peut qu’il n’y ait pas le choix souhaité (exemple ; un seul male dans la portée), dans ce cas soit il peut prendre sur l’autre sexe, soit je lui rend son chèque.

[whitedragon]

J’y avais aussi noté quelques informations sur le fait de réserver un chiot, et les conditions dans lesquelles ils seront vendus, mais ca c’est à la maison, je ne l’ai pas sous les yeux

[Greg]

Salut chris

Je vient de t envoyé par mail un de mes formulaire au cas ou ca puisse t aider.

[chris53]

Merçi Greg

Whitedragon,tu peux y marquer ce que tu veux mais certaines choses restent quand meme obligatoire si je ne me trompe pas

[marinedaxx]

greg tu pourrais me l'envoyer egalement? car je n'ai pas de model merci a toi

[whitedragon]

Merçi Greg

Whitedragon,tu peux y marquer ce que tu veux mais certaines choses restent quand meme obligatoire si je ne me trompe pas

obligatoire par rapport à quoi ? Sur les contrat de vente je sais que certaines choses sont absolument obligatoire, mais pour un contrat de réservation, je ne sais pas

[Greg]

greg tu pourrais me l'envoyer egalement? car je n'ai pas de model merci a toi

C est envoyé.

[marinedaxx]

merci c'est gentil

[Mollye]

dommage molly ne peut pas faire de petit bébé ... quand on a acheter molly il nous a dit que nous ne pouvons pas faire une reproduction il dit que se n'est pas du tous le meme pris nous avons payer Molly 600$ et pour quelle aie des ptit bébé elle nous aurez couter 1500$

[hameau3fontaines]

- les coordonnées complètent des 2 parties,
- la description du chiot,
- le prix convenu (compris TTC, si rien n'est indiqué),
- le montant des frais de transport (si rien d'indiqué, sera considéré inclus dans le prix de vente),
- la date de livraison prévue,
- la période de validité de la proposition,
- le montant de la somme demandée pour réserver en précisant s'il s'agit d'arrhes ou d'un acompte,
+ les conditions particulières convenues entre les parties.

Les arrhes, permettent au vendeur et à l'acheteur de se dédire de leur engagement, l'acheteur en perdant ses arrhes, le vendeur en les restituant du double.
L'acompte constitue un premier versement à valoir sur un achat, c’est une partie du prix de vente. Donc, dès le versement de cette somme, la vente est définitive. C'est la preuve de l’engagement ferme des deux parties et par conséquent l'obligation d'acheter pour l’acquéreur et celle de fournir le chiot pour le vendeur. Ce qui fait que ni le vendeur ni l'acheteur ne peuvent se dédire de leur engagement. En cas de non-exécution, la partie défaillante peut se voir exposée à payer des dommages et intérêts pouvant aller jusqu'au montant total de la vente.

En cas d'acompte le contrat de réservation peut prévoir que le montant de l'acompte restera acquis au vendeur si l'acheteur renonce à la vente. Le contrat peut prévoir également la possibilité à l'acheteur de reporter ou non sa réservation si le chiot ne pouvait être fourni, et ainsi récupérer l'acompte en cas de non-report.

[sissiou43]

- les coordonnées complètent des 2 parties,
- la description du chiot,
- le prix convenu (compris TTC, si rien n'est indiqué),
- le montant des frais de transport (si rien d'indiqué, sera considéré inclus dans le prix de vente),
- la date de livraison prévue,
- la période de validité de la proposition,
- le montant de la somme demandée pour réserver en précisant s'il s'agit d'arrhes ou d'un acompte,
+ les conditions particulières convenues entre les parties.

Les arrhes, permettent au vendeur et à l'acheteur de se dédire de leur engagement, l'acheteur en perdant ses arrhes, le vendeur en les restituant du double.
L'acompte constitue un premier versement à valoir sur un achat, c’est une partie du prix de vente. Donc, dès le versement de cette somme, la vente est définitive. C'est la preuve de l’engagement ferme des deux parties et par conséquent l'obligation d'acheter pour l’acquéreur et celle de fournir le chiot pour le vendeur. Ce qui fait que ni le vendeur ni l'acheteur ne peuvent se dédire de leur engagement. En cas de non-exécution, la partie défaillante peut se voir exposée à payer des dommages et intérêts pouvant aller jusqu'au montant total de la vente.

En cas d'acompte le contrat de réservation peut prévoir que le montant de l'acompte restera acquis au vendeur si l'acheteur renonce à la vente. Le contrat peut prévoir également la possibilité à l'acheteur de reporter ou non sa réservation si le chiot ne pouvait être fourni, et ainsi récupérer l'acompte en cas de non-report.

J'ai 3 réservations sur 4 chiots nés il y a 5 jours. Je suis en train de préparer un bon de réservation et j'ai un doute concernant arrhes ou acompte. Je comptais demander un chèque de 300 € d’acompte ( ?) mais est ce que je peux préciser que en cas de décès du chiot avant la livraison le chèque sera restitué dans son intégralité ?

Et comment faites vous pour une demande de chiot "expo" ?

[ElectraOne]

Félicitations ! tu es éleveur ? car ma réponse est construite en ce sens ...

tu as l'explication ici :
En cas d'acompte le contrat de réservation peut prévoir que le montant de l'acompte restera acquis au vendeur si l'acheteur renonce à la vente. Le contrat peut prévoir également la possibilité à l'acheteur de reporter ou non sa réservation si le chiot ne pouvait être fourni, et ainsi récupérer l'acompte en cas de non-report.

donc, tu peux demander un acompte de 300 euros et préciser dans le contrat qu'en cas d'impossibilité de fournir le chiot (décès du chiot avant la livraison), l'acheteur peut soit récupérer la totalité de son acompte, soit attendre une prochaine portée (en précisant le sexe, etc.) et que cet acompte sera déduit de son prochain achat.
Tu indiques dans le contrat un délai de réponse obligatoire. Par exemple : l'acheteur, une fois prévenu par l'éleveur de l'impossibilité d'acquérir le chiot (en cas de décès de l'animal..), aura un délai de 15 jours (ou plus ou moins)pour décider du report de son achat à une prochaine portée de l'élevage xxxxx (nom de ton élevage ou ton nom) ou demander la restitution de la totalité de son acompte, soit x euros (ici 300 euros).

pour le chien "expo" je n'y connais rien !!! donc ma réponse attend la confirmation des éleveurs !!! Pour moi, c'est un peu pareil, si dans ta portée, il a réservé un mâle "expo" et que malheureusement le ou les mâles nés n'ont pas les caractéristiques nécessaires (un gros défaut, absence ou présence d'une tâche, etc...), il aura le choix comme pour le décès d'attendre une prochaine portée ou de se voir restituer la totalité de son acompte. Mais à attends une réponse d'éleveur, moi je sais que le Cavalier King Charles de ma mère (qui était superbe, on nous l'a dit pendant 14 ans) ne pouvait être confirmé sous prétexte que ses tâches n'étaient pas symétriques au niveau de la gueule...
d'où un prix de vente plus faible... à voir donc avec les pros !


Enfin , moi je veux voir des photos !!!

[sissiou43]

merci et regardes ici
https://www.forum-chien.com/t31646-bebes-epagneul-nain-phalene-pour-le-mois-de-mars

[stefmarmotte]

Avez vous des exemples de contrat à me passer.

Je vous remercie bcp pour votre aide.

[Contenu sponsorisé]