Liens commerciaux
Derniers sujets
» Régularité chaleur
par Lilie Aujourd'hui à 21:34

» Hänsel, Border Collie dit Hans <3
par Hänsel Aujourd'hui à 21:01

» L'histoire de mes LOULOUS......
par Lilie Aujourd'hui à 20:59

» Interdiction de précision ?
par Positive Aujourd'hui à 20:14

» Une place chez moi.
par Lilie Aujourd'hui à 20:00

» Plages autorisées pour nos 4 Pattes!
par Lou d'Arabie Aujourd'hui à 16:46

» Corgi, whippet, shetland ... Comment choisir ?
par Lou d'Arabie Aujourd'hui à 16:35

» Spray et diffuseurs anti-stress : adaptil, d'autres?
par Gibelotte Aujourd'hui à 13:49

» verruez sur la truffe
par cheroky Aujourd'hui à 13:06

» orijen ou pas orijen
par amiedesbêtes Aujourd'hui à 12:42

» Vols de chiens
par suerte Aujourd'hui à 12:41

» Chien qui "loule" lorsque je suis au travaille
par Gallyne Aujourd'hui à 11:35

Statistiques
Nous avons 25673 membres enregistrés
L'utilisateur enregistré le plus récent est Shiba

Nos membres ont posté un total de 1427135 messages dans 57752 sujets



Les posteurs les plus actifs de la semaine
suerte
 
Gibelotte
 
Taysa26
 
Educalins
 
Chabada
 
Lilie
 
Hänsel
 
Huriel
 
Stellali
 
leturlupin
 

Publicités

Cherche documents officiels

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Cherche documents officiels

Message  Ghalia le Lun 07 Juil 2014, 16:14

Bonjour à tous,

Je viens vers vous car je cherche 2 documents, et malgré mes recherches je ne trouve rien de concret.
Je souhaite trouver l'article :

- indiquant qu'il est interdit de proposer un paiement au delà de 3 fois sans passer par un organisme de crédit.
- Les mentions légales à donner avec l'attestation de cession d'un chiot (qui normalement est au verso des modèles)

Si quelqu'un peut m'aider...
Merci d'avance
avatar
Ghalia
Membre
Membre

Féminin Sagittaire
Messages postés : 103
Date d'inscription : 14/06/2013
Age : 30
Localisation : 34 - Hérault
Mon chien : Ghalia - Bouvier Bernois
Sport canin ou activité : Equitation


http://desjasminsdeghalia.chiens-de-france.com/

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum