Importer un chiot en Suisse

[Landy]

J'ai une petite question concernant le passage à la douane...
savez vous comment se fait le calcul de la TVA??
je paierau le chien hors taxe, mais c'est quoi le pourcentage de la taxe en france?
je sais que je paierai 8% de TVA à la douane Suisse.

rooo c'est compliqué

[amiedesbêtes]

A mon avis la TVA en France étant de 19,6 %, le prix du chien devrait être descendu de l'équivalent. Ensuite tu vas payer les 8% de TVA lorsque tu passes à la douane suisse. Les animaux de compagnie ne sont pas soumis à des frais de douane supplémentaires. Donc tu déduis la TVA française et tu ajoutes la TVA suisse et tu dois avoir le compte.

Attention à la législation suisse qui n'est pas la même qu'en France, queue et oreilles coupées etc.

Voilà un lien qui pourrait t'aider pour la douane suisse

http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_privat/pflanzen_tiere/00358/index.html?lang=fr

[Educalins]

Regarde ici:

https://www.forum-chien.com/t38856-exportation-chiot-en-suisse

[Landy]

Super, merci beaucoup.. Encore 1 semaine, j'en peu plus ;o)

[Kisara]

... tu es éleveuse ?

Il me semble que le "consommateur" particulier doit s'acquitter de la taxe en vigueur sur le territoire concerné par l'achat.
Autrement dit, payer la taxe suisse que le professionnel reversera au gouvernement suisse, et puis basta.

Je ne suis par contre pas certaine que ce que j'énonce concerne tous les achats ou seulement la zone Europe (voir la zone Euro...)

Bienvenue au petit loup

[Atina]

Tu paies 8% du prix du chiot.

Édit: tu le savais déjà

[amiedesbêtes]

A moins qu'il y ait une règle qui m'a échappée un éleveur en Suisse ne paie pas de taxe à l'état. Il déclare ses revenus sur sa feuille d'impôts comme un autre revenu.

[Paradis des Géants]

Tu est éleveur ou particulier? Si tu est particulier, ces histoires de TVA ne te concernent pas. Si tu est éleveur demande a l'éleveur a qui tu achète le chiot si il est soumis a la TVA ou non.

[Educalins]

Particulier ou non, on doit payer la TVA en passant la douane.
Tu as meilleur temps de ne pas le louper, c'est obligatoire.

[Landy]

Non je ne suis pas éleveuse...
Alors j'ai appelé la douane, donc en France je ne paie rien, c'est en CH que je paie le 8%. Mais je dois quand même m'arrêter d'abord en France pour sortir le chien et ensuite en suisse.
L'éleveur me donne une facture en 3 exemplaires et je devrai lui en renvoyer un exemplaire signé de la douane.. Voilà, si j'ai bien compris..

[Educalins]

Tu n'es pas obligée de détaxer ton chien en France par contre...
Si tu le fais, tu devras faire signer un de tes papiers.

Moi j'ai pas fait comme ça.
Je suis passée à la douane française.
Mais j'ai juste payé la TVA à la douane suisse...

[Landy]

Ah daccord..
Bon, je m'arrêterai et je verrai bien..
En espérant que ça ne prenne pas trop de temps, j'ai pas envie de faire poireauter ma chienne trop longtemps 😁

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