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Contrat pour don de chien.

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Contrat pour don de chien.

Message  Letilu le Jeu 05 Jan 2017, 20:55

Bonsoir

Je vous écris ce soir car jaimerai établir un contrat afin de donner un chien. Ce chien n'est pas le mien.
Il s'appel Pongo, c'est un dalmatien de 4 ans qui est agressif avec les autres chiens. Son histoire est très longue, mais en court, sa proprio ne veut pas le récupérer car elle a peur pour son enfant. Sa cousine la récupéré néanmoins elle ne pouvait séparer Pongo de ses autres chiens je l'ai donc récupérer chez moi ou il est isoler, sous conseil de mon éducateur. J'ai essayer de l'habituer à mes chiens : il a attaquer l'un d'eux en ballade, il courait à côté d'un coup Pongo la chopé. Il a attaqué élite car elle est monté sur le canapé à côté de lui. Il a attaquer Bagheera alors qu'il passait devant tranquillement. Il grogne des que l'un s'approche et tente de bouffer ( mais vraiment ) Berger Allemand. Il a attaqué le chien de ma copine car il jouait avec une peluche.

Ce chien a été battu pendant 1 an. Et à été utilisait à se battre avec des chiens dans la rue. Il est hyper adorable avec les humains, il ne demande que des caresse et de l'attention. Il adore les câlins jamais il n'a ma montré à moi ou a d'autre des signes d'agressivité. Mais il a tué un chien. Chope les chiots. A trouer une des pattes à un chiot de moins de 2 mois.

Bref nous aimerions le faire placer sous contrat dans une famille sans enfant en bas âge ni autre chien. Mais ok chat. Maison avec jardin clos. Castration à leur frais. Nous aimerions que le contrat soit vraiment bien dans le sens où le chien depuis ses 2 mois à été balladé dans 8 familles différentes. Je ne l'ai à la maison que depuis 2 semaines mais c'est vraiment un chien hyper gentil. Comment pouvons nous faire les choses bien ?

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Re: Contrat pour don de chien.

Message  Invité le Jeu 05 Jan 2017, 21:17

Un contrat pour quoi ? Enfin qui dirait quoi ?


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Re: Contrat pour don de chien.

Message  Letilu le Jeu 05 Jan 2017, 21:21

tam a écrit:Un contrat pour quoi ? Enfin qui dirait quoi ?


Alors un contrat qui indiquerait :
Que le chien soit en maison + jardin clos.
Heu... qu'il soit bien ? Je ne sais pas. J'ai jamais fait ça.

Un contrat qui indiquerait en gros que le chien soit dans une maison avec un jardin clos, sans enfants en bas âge, sans chiens. Et que sans le respect de cela il y aurais des indemnités compensatoire. En fait j'aimerai que les personnes qui prennent le chien prennent cela au sérieux. J'ai vraiment envie que ce chien soit une famille super pour lui et qui pourrait répondre à ses besoins

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Re: Contrat pour don de chien.

Message  Invité le Jeu 05 Jan 2017, 22:52

Je doute franchement que tu puisses faire un contrat comme ça, juridiquement je crois pas que ça ait une valeur quelconque. ...
Sinon tout le monde le ferait ! Les éleveurs en 1er

A partir du moment où tu cèdes le chien il n'est plus à toi et tu n'as plus rien à dire et heureusement sinon personne ne pourrait vivre normalement avec son chien !

La seule chose que tu puisses faire c'est bien choisir les futurs adoptant ....

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Re: Contrat pour don de chien.

Message  Letilu le Jeu 05 Jan 2017, 22:54

tam a écrit:Je doute franchement que tu puisses faire un contrat comme ça, juridiquement je crois pas que ça ait une valeur quelconque. ...
Sinon tout le monde le ferait ! Les associations de PA en 1er

A partir du moment où tu cèdes le chien il n'est plus à toi et tu n'as plus rien à dire et heureusement sinon personne ne pourrait vivre normalement avec son chien !

OK alors faire un contrat qui stipulerait que le chien resterait au nom de l'ancienne propriétaire pendant 6 mois. Et si 6 mois après le chien paraît bien, + visite de maison le changement sera fait ?

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Re: Contrat pour don de chien.

Message  Invité le Jeu 05 Jan 2017, 23:28

Pas sur non plus, les associations genre SPA et elles sont hors la loi plusieurs procès ont déjà eu lieu et les associations ont perdues à chaque fois

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Re: Contrat pour don de chien.

Message  Chabada le Ven 06 Jan 2017, 01:03

Essaie de voir s'il existe une asso de sauvetage de dalmatiens. Ils devraient savoir s'y prendre avec ce chien et lui trouver un foyer qui lui convienne.

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Re: Contrat pour don de chien.

Message  Usky28 le Ven 06 Jan 2017, 08:18

Tu peux contacter Dalmatiens sans famille .

Tiens nous au courant !
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Re: Contrat pour don de chien.

Message  Corentin le Ven 06 Jan 2017, 11:06

Donc il possible de faire un contrat mais pas en ton nom, il faut que tu te rapproche d'une association qui elle est apte à faire un contrat de cession valable juridiquement parlant. (Ne pas trop compter sur les indemnités, mais plutôt sous reprise du chien).
Sinon tu peux le faire toi même, peut de personne savent que ça n'a aucune valeurs, alors à toi d'en jouer..

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Re: Contrat pour don de chien.

Message  Corentin le Ven 06 Jan 2017, 11:11

Je n'avais pas lu le post entier.
Impossible de garder les parts comme sur un cheval, la multipropriété n'existe pas chez les chiens/chats, ce qui est très dommage car par exemple chez les chevaux, on peut vendre 49% du cheval et en garder 51% ; attendre quelque mois pour voir et revendre les 51%, si le fonctionnement était le même avec l'I-CAD ça empêcherait bien des soucis à mon avis

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Re: Contrat pour don de chien.

Message  François le Ven 06 Jan 2017, 11:35

Dans l'esprit, la chose la plus simple à faire serait un courrier contresigné par les adoptants récapitulant les "particularités" du chien, ce qui dégagerait votre responsabilité concernant les "vices cachés" de la bête mais condamnerait le chien en cas d'incident diplomatique avec les dixièmes propriétaires.

J'imagine mal un "contrat" qui interdise à un couple adoptant le chien de faire des gosses ou de recevoir ses neveux, par exemple...

Aucune clause suspensive d'un contrat de cession ne résisterait au passage devant le juge, écrit par un particulier ou une association, c'est une atteinte au droit de la propriété... le seul moyen serait de "placer" en restant propriétaire, mais rares sont les couillons qui prendraient pour leur pomme et leur assureur (sauf exclusions) les risques juridiques liés à la garde d'un chien déséquilibré et le coût de son entretien, sans en être rétribués un minimum...

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Re: Contrat pour don de chien.

Message  Corentin le Ven 06 Jan 2017, 11:42

Il me semble que le droit de propriété ne s'applique plus de la même façon depuis que les chiens sont reconnu comme des êtres sensibles. Je ne sais donc pas si le fructus s'applique toujours à eux..

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Re: Contrat pour don de chien.

Message  Letilu le Ven 06 Jan 2017, 19:38

J'ai lu sur ce forum que les associations utilisait des mensonges pour pouvoir donner les chiens. J'ai pas trop confiance en fait et j'ai vraiment peur qu'ils se plante avec tous les chiens qu'ils ont à gérer.

Donc si je dis que le chien reste à elle ( la proprio ) pendant 6 mois et que les changements de nom se font après ? Ça marche ça ? Et faire comme à précisé ( je ne sais plus qui ) leur faire faire un papier avec écrit les problèmes du chien en question ? Et comment s'assurer que le chien soit bien après?

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Re: Contrat pour don de chien.

Message  Invité le Ven 06 Jan 2017, 19:50

c'est complétement utopique de penser que tu as un quelconque moyen d'être sur que le chien sera bien placé.
Crois-tu vraiment que si c'était possible il y aurait justement autant de chien en refuge ?
Si il y avait un moyen pour ça, nous éleveurs, on serait les 1er à l'utiliser !

Mais malheureusement ça n'est pas le cas ...
Faut faire comme tout le monde, éleveurs, SPA, refuge, ... faire confiance aux gens et essayer de bien sélectionner les futurs proprios ....

et pense aussi que donner un chien n'est pas toujours une bonne idée, dépenser de l'argent fait reflechir un minimum les gens, ça fait un pré-tri ....

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Re: Contrat pour don de chien.

Message  Letilu le Ven 06 Jan 2017, 21:27

Alors elle aimerait faire payer la stérilisation. Après, ben vendre un dalmatien de 4 ans avec autant de problèmes ? Un chien qui attaque les autres, pas sûre de son comportement avec les enfants. Ça se vend pas ça Smile

Je sais qu'on ne sait jamais. Je le sais mais on sait jamais.
Le voilà Smile
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Re: Contrat pour don de chien.

Message  Usky28 le Sam 07 Jan 2017, 18:09

Au besoin il peut être cédé contre frais de stérilisation...

Les assos ça peut être tout de même un bon point.
Le chien sera stérilisé avant placement, et si tu fouilles un peu sur le site de dalmatiens sans famille tu verras que les différents traits de caractère et ententes sont précisés.

Personnellement je pense que vous avez autant de chance de vous planter voir plus qu'une asso (et encore plus spécialisée dans la race) en cherchant vous même une personne qui voudra prendre ce chien. En plus si je me plante pas les chiens sont placés en FA avant d'être proposés à l'adoption. Mais vous devriez les contacter pour en savoir plus, ça ne vous coute rien...

Et faire les papiers 6 mois après... Non. Déjà pour une asso c'est pas aussi long, mais plus compréhensible. Pour un particulier, moi je fuis.
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Re: Contrat pour don de chien.

Message  Chabada le Sam 07 Jan 2017, 18:24

Vous voudriez placer ce chien en étant sûres à 100% qu'il sera bien traité, mais à moins de le faire adopter par quelqu'un que vous connaissez, et encore, personne ne peut vous garantir ça, et encore moins un bout de papier.

Je ne suis pas fan des assos en général mais je pense qu'une asso spécialisée sur la race maîtrise un minimum le sujet et a l'habitude de voir des "cas". Normalement le chien va aller en famille d'accueil, qui va le reprendre un peu en main pour le rendre adoptable, et le placement sera encadré. Après évidemment il vaut mieux se renseigner un minimum avant de prendre contact, des dérives et des gens pourris il y en a un peu partout, mais a priori et vues vos exigences c'est une option à considérer car placer un chien dans ces conditions et avec le genre de problèmes qu'il a, c'est presque mission impossible.

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Re: Contrat pour don de chien.

Message  Letilu le Ven 03 Fév 2017, 20:48

Voici les nouvelles.

Pongo est partie la semaine dernière dans une famille avec 1 enfant en appartement. Tout semble se passer a merveille. En espérant qu'il ne le rende pas ou ne lui fasse pas de crasse quelconque. En tout cas pour les avoir rencontré il sera heureux la bas.

Merci a toutes vos réponses, qui bien inutile a ce chien ( donation sans aucun contrat juste les papiers seront fait dans 1 ou 2 mois ), seront fortement utile a quelqu'un qui souhaite placer son chien. Merci a vous Smile

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