Forum du chien CaniForum
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Derniers sujets
» Il semblerait qu’il y ait un souci pour poster?
par Educalins Jeu 29 Nov 2018, 09:19

» anthropomorphisme , vos avis ?
par suerte Sam 24 Nov 2018, 10:46

» bétises de vos chiens ,
par Lou d'Arabie Ven 23 Nov 2018, 23:57

» Hécatombe d'une partie de chasse!
par Lou d'Arabie Ven 23 Nov 2018, 23:52

» Amateur de Patou
par Manouche Ven 23 Nov 2018, 23:23

» les grimaceries de vos chiens
par amiedesbêtes Ven 23 Nov 2018, 20:30

» problème plaie chirurgicale
par Manouche Ven 23 Nov 2018, 17:56

» dur dur d"etre un chien
par essenssis Ven 23 Nov 2018, 13:45

» Les gilets jaunes
par Puck2006 Jeu 22 Nov 2018, 21:58

» Ash le chien loup
par Puck2006 Jeu 22 Nov 2018, 21:44

» Présentation.
par ancien Jeu 22 Nov 2018, 21:14

» Garde chiot.
par CherryLou Jeu 22 Nov 2018, 16:23

Statistiques
Nous avons 26536 membres enregistrés
L'utilisateur enregistré le plus récent est Loutarie

Nos membres ont posté un total de 1445876 messages dans 59018 sujets
Les posteurs les plus actifs de la semaine
Aucun utilisateur

Le deal à ne pas rater :
Fnac : 2 Funko Pop achetées : le 3ème offert (large sélection de ...
Voir le deal

mon chien mordu par celui du voisin

+6
opercut
By_Oceaane
Watchwolf
Tceruped
Huriel
Valeriemv
10 participants

Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty mon chien mordu par celui du voisin

Message  Valeriemv Mar 17 Mai 2016, 12:48

Bonjour à tous, j'ai un soucis .
Ma chienne alors âgée de 11 mois en aout dernier s'est fait mordre par le chien d'une voisine. Jika est malvoyante alors j'évite de lui laisser le museau trainer partout car elle voit mal les attitudes et les postures de ses congénères.
nous sommes passés devant la barrière de la voisine et son cocker a foncé et passé sa tête entre les barreaux et à mordu Jika à la lèvre ( un vrai piercing).
Sa propriétaire est une petite mamie que je connais bien. Je n'ai pas osé aller chez le véto. Cela a vite arrêté de saigner.
J'étais furax. elle m'a promis de mettre un grillage afin que sa chienne ne passe plus sa tête.
9 mois plus tard je lui demande pour la 2eme fois où ça en est car à chaque fois qu'on passe devant chez elle la cocker attaque à la grille et la mienne arrive sur la route de trouille. en fait son fils ne veut pas mettre de grillage car la chienne est chez elle ?
Il me semble que le trottoir est public ?
comment puis je la forcer à mettre ce grillage ?
d'autant plus qu'il y a 3 écoles différentes qui passent devant chez elle !!! un jour ce sera un gamin.
Merci d'avance de m'aider.


Valeriemv
Nouveau membre
Nouveau membre

Féminin Balance
Messages postés : 9
Date d'inscription : 02/05/2016
Age : 47

Revenir en haut Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty Re: mon chien mordu par celui du voisin

Message  Huriel Mar 17 Mai 2016, 13:00

Déjà, même avec un grillage , tu n'empècheras pas la cocker, de débouler comme une furie, en aboyant...et donc ton chien aura toujours peur...
Tu ne peux pas prendre le trottoir d'en face ou éviter de coller son portail en passant...un cocker n'est pas une girafe!

Huriel
Membre
Membre

Féminin Capricorne
Messages postés : 1820
Date d'inscription : 05/01/2016
Age : 63

Revenir en haut Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty Re: mon chien mordu par celui du voisin

Message  Tceruped Mar 17 Mai 2016, 14:48

Il faudrait voir avec la police ou gendarmerie, car même un enfant peut passer par là et être mordu.

Ils doivent pouvoir l'obliger légalement d'ajouter un grillage, il faudrait voir peut-être dans le code rural ou le code civil ?

Tceruped
Membre
Membre

Masculin Capricorne
Messages postés : 320
Date d'inscription : 25/12/2013
Age : 44

Revenir en haut Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty Re: mon chien mordu par celui du voisin

Message  Watchwolf Mar 17 Mai 2016, 14:56

Tu met ta jambe en espérant que le chien te morde et le problème sera vite réglé

Watchwolf
Membre
Membre

Masculin Gémeaux
Messages postés : 1448
Date d'inscription : 25/05/2012
Age : 38

Revenir en haut Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty Re: mon chien mordu par celui du voisin

Message  By_Oceaane Sam 21 Mai 2016, 11:42

Cela est peut être un peu tard mais ça m'est arrivé ! Le Saint Bernard du voisin à carrément défoncer le grillage (tout nul) est à mordu mon caniche dans le cou alors qu'on se balader. On a décider d'aller à la gendarmerie pour demander que les propriétaires mettent en place un grillage à la hauteur, mais on a eu comme réponse que ce n'étais qu'un chien qu'il avait mordu et qu'il ne pouvait rien faire.
On leur à demander plusieurs fois, on leur à même proposer de les aider mais ils n'ont jamais rien fait et maintenant ça dois faire 2 ans que le chien est attaché à 3 mètres de chaîne.

Tu ne peux rien faire légalement, il ne te reste qu'à convaincre tes voisins ou à changer de route malheureusement No
By_Oceaane
By_Oceaane
Membre
Membre

Féminin Sagittaire
Messages postés : 194
Date d'inscription : 01/03/2013
Age : 26
Localisation : Orne
Mon chien : Taco, X caniche & Inouk Yorkshire
Sport canin ou activité : Promenades, Jeux et trop de câlins


Revenir en haut Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty Re: mon chien mordu par celui du voisin

Message  Valeriemv Sam 21 Mai 2016, 15:53

Huriel a écrit:Déjà, même avec un grillage , tu n'empècheras pas la cocker, de débouler comme une furie, en aboyant...et donc ton chien aura toujours peur...
Tu ne peux pas prendre le trottoir d'en face ou éviter de coller son portail en passant...un cocker n'est pas une girafe!

en effet elle continuera de débouler. j'ai déjà essayer le trottoir d'en face mais il est très peu large et du coup ma chienne a peur aussi et risque encore plus de passer sous des roues.
bien évidemment je la tiens bien contre moi , laisse très courte et je m'éloigne de la barrière pour éviter tout contact.
je crois que sa trouille lui donne une méga force pour reculer.
c'est terrible.

Valeriemv
Nouveau membre
Nouveau membre

Féminin Balance
Messages postés : 9
Date d'inscription : 02/05/2016
Age : 47

Revenir en haut Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty Re: mon chien mordu par celui du voisin

Message  Valeriemv Sam 21 Mai 2016, 15:57

Tceruped a écrit:Il faudrait voir avec la police ou gendarmerie, car même un enfant peut passer par là et être mordu.

Ils doivent pouvoir l'obliger légalement d'ajouter un grillage, il faudrait voir peut-être dans le code rural ou le code civil ?

j'ai cherché , j'ai pas beaucoup trouvé de choses . il y a surtout des textes sur les animaux mordeurs mais comme je n'ai rien déclaré ce jour là et que je ne suis pas allée chez le véto , je ne peux porter plainte.
je crois que je vais faire une lettre au maire j'ai cru voir qu'il pouvait s'en mêler et je vais faire le double à la police municipale.

Valeriemv
Nouveau membre
Nouveau membre

Féminin Balance
Messages postés : 9
Date d'inscription : 02/05/2016
Age : 47

Revenir en haut Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty Re: mon chien mordu par celui du voisin

Message  Valeriemv Sam 21 Mai 2016, 15:58

Watchwolf a écrit:Tu met ta jambe en espérant que le chien te morde et le problème sera vite réglé

ah oui je me doute , en effet ça solutionnerait le problème
faut que je parte dans l'idée que je vais avoir mal affraid
qu'est ce que je ne ferais pas pour ma chienne Very Happy

Valeriemv
Nouveau membre
Nouveau membre

Féminin Balance
Messages postés : 9
Date d'inscription : 02/05/2016
Age : 47

Revenir en haut Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty Re: mon chien mordu par celui du voisin

Message  Huriel Sam 21 Mai 2016, 16:00

Valeriemv a écrit:
Huriel a écrit:Déjà, même avec un grillage , tu n'empècheras pas la cocker, de débouler comme une furie, en aboyant...et donc ton chien aura toujours peur...
Tu ne peux pas prendre le trottoir d'en face ou éviter de coller son portail en passant...un cocker n'est pas une girafe!

en effet elle continuera de débouler. j'ai déjà essayer le trottoir d'en face mais il est très peu large et du coup ma chienne a peur aussi et risque encore plus de passer sous des roues.
bien évidemment je la tiens bien contre moi , laisse très courte et je m'éloigne de la barrière pour éviter tout contact.
je crois que sa trouille lui donne une méga force pour reculer.
c'est terrible.

Fais gaffe qu'elle n'arrive pas à enlever son collier, ça arrive avec des chiens qui paniquent...
Je te souhaite de trouver rapidement une solution pour que les balades redeviennent du plaisir et non pas une source de stress!!!

Huriel
Membre
Membre

Féminin Capricorne
Messages postés : 1820
Date d'inscription : 05/01/2016
Age : 63

Revenir en haut Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty Re: mon chien mordu par celui du voisin

Message  Valeriemv Sam 21 Mai 2016, 16:04

By_Oceaane a écrit:Cela est peut être un peu tard mais ça m'est arrivé ! Le Saint Bernard du voisin à carrément défoncer le grillage (tout nul) est à mordu mon caniche dans le cou alors qu'on se balader. On a décider d'aller à la gendarmerie pour demander que les propriétaires mettent en place un grillage à la hauteur, mais on a eu comme réponse que ce n'étais qu'un chien qu'il avait mordu et qu'il ne pouvait rien faire.
On leur à demander plusieurs fois, on leur à même proposer de les aider mais ils n'ont jamais rien fait et maintenant ça dois faire 2 ans que le chien est attaché à 3 mètres de chaîne.

Tu ne peux rien faire légalement, il ne te reste qu'à convaincre tes voisins ou à changer de route malheureusement No

c'est pas cool ça !! un chien un jour, un enfant un autre......c'est toujours le risque.
c'est pas cool pour le chien non plus d'être à la chaine.

mon mari qui est assez imposant a décidé d'aller la voir ce week-end et de la menacer de porter plainte .
on va y aller au culot .
de toute façon ça va arriver si elle ne fait rien.
j'espère que ça va marcher

Valeriemv
Nouveau membre
Nouveau membre

Féminin Balance
Messages postés : 9
Date d'inscription : 02/05/2016
Age : 47

Revenir en haut Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty Soyons précis:

Message  opercut Dim 22 Mai 2016, 00:41

Ce que dit la loi:
Article 1385 du Code civil:
Le propriétaire d'un animal, ou celui qui s'en sert, pendant qu'il est à son usage, est responsable du dommage que l'animal a causé, soit que l'animal fût sous sa garde, soit qu'il fût égaré ou échappé.

Pourquoi ne pas oser aller chez le véto ?
Au contraire, il faut faire réagir les gens.

Si la morsure nécessite dès soins et/ou que tu estimes avoir subit un préjudice, tu es en droit de porter plainte. (Sois raisonnable dans tes demandes. On n'es pas au USA. Pour une agression, un homme s'est vu condamné à me verser 99€ pour les frais véto et 50€ de dommages-intérêts.)
A minima, le propriétaire du canidé mordeur aura droit à une convocation et une petite leçon de morale.

La solution la plus simple:
Faire fonctionner l'assurance en responsabilité civile de la partie adverse.
L'assurance rembourse les frais et, si elle le juge à propos, ce retourne contre le propriétaire imprudent.
opercut
opercut
Membre
Membre

Féminin Bélier
Messages postés : 4708
Date d'inscription : 20/04/2010
Age : 53
Localisation : Nice
Mon chien : Enzo(hollandais), Fangorn (reisenschnauzer) et Pixie (porte-clefs... Pardon, Chihuahua)
Sport canin ou activité : obr, attelage (neige), recherche substances, mordant intervention et un peu de tout...


Revenir en haut Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty Re: mon chien mordu par celui du voisin

Message  Labs 2 Dim 22 Mai 2016, 10:12

Valeriemv a écrit:Bonjour à tous,  j'ai un soucis .
Ma chienne alors âgée de 11 mois en aout dernier s'est fait mordre par le chien d'une voisine. Jika est malvoyante alors j'évite de lui laisser le museau trainer partout car elle voit mal les attitudes et les postures de ses congénères.
nous sommes passés devant la barrière de la voisine et son cocker a foncé et passé sa tête entre les barreaux et à mordu Jika à la lèvre ( un vrai piercing).
Sa propriétaire est une petite mamie que je connais bien.  Je n'ai pas osé aller chez le véto. Cela a vite arrêté de saigner.
J'étais furax. elle m'a promis de mettre un grillage afin que sa chienne ne passe plus sa tête.
9 mois plus tard  je lui demande pour la 2eme fois où ça en est car à chaque fois qu'on passe devant chez elle la cocker attaque à la grille et la mienne arrive sur la route de trouille. en fait son fils ne veut pas mettre de grillage car la chienne est chez elle ?
Il me semble que le trottoir est public ?
comment puis je la forcer à mettre ce grillage ?
d'autant plus qu'il y a 3 écoles différentes qui passent devant chez elle !!! un jour ce sera un gamin.
Merci d'avance de m'aider.


Puisque personne ne veut rien faire, prends les choses en main. Quand tu balades ta chienne, prends une bouteille d'eau et lorsque le cocker s'approche ou essaie de passer la tête à travers le grillage, tu lui envoies de l'eau sur la gueule ou renverse sur sa tête systématiquement, il va associer ton passage à quelque chose de désagréable ....
Labs 2
Labs 2
Banni du forum
Banni du forum

Féminin Verseau
Messages postés : 1361
Date d'inscription : 12/01/2016
Age : 59

Revenir en haut Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty Re: mon chien mordu par celui du voisin

Message  falbala Dim 22 Mai 2016, 10:20

Je pensais exactement à la même chose Labs
falbala
falbala
Membre
Membre

Féminin Lion
Messages postés : 1803
Date d'inscription : 06/07/2015
Age : 65
Localisation : Belgique
Mon chien : Berger hollandais et podenco
Sport canin ou activité : obé/balades/panier/agility/ jeux avec sa copine


http://bazardfanfan.over-blog.com/

Revenir en haut Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty Re: mon chien mordu par celui du voisin

Message  opercut Dim 22 Mai 2016, 11:00

Un dégât quelconque sur un objet un peu cher suffit pour demander le remboursement des frais à l'assurance... Si le proprio se retrouve avec son assurance sur le dos, il va bien réagir...

Ou filmer quand quelqu'un passe devant la grille et aller montrer la vidéo aux flics, ce sera plus parlant et il n'est pas impossible que lors d'une patrouille ils passent lui faire la morale.

La flotte j'aime bien aussi... Avec du colorant alimentaire dedans (il en existe des bio).
opercut
opercut
Membre
Membre

Féminin Bélier
Messages postés : 4708
Date d'inscription : 20/04/2010
Age : 53
Localisation : Nice
Mon chien : Enzo(hollandais), Fangorn (reisenschnauzer) et Pixie (porte-clefs... Pardon, Chihuahua)
Sport canin ou activité : obr, attelage (neige), recherche substances, mordant intervention et un peu de tout...


Revenir en haut Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty Re: mon chien mordu par celui du voisin

Message  By_Oceaane Dim 22 Mai 2016, 12:59

opercut a écrit:Un dégât quelconque sur un objet un peu cher suffit pour demander le remboursement des frais à l'assurance... Si le proprio se retrouve avec son assurance sur le dos, il va bien réagir...

Ou filmer quand quelqu'un passe devant la grille et aller montrer la vidéo aux flics, ce sera plus parlant et il n'est pas impossible que lors d'une patrouille ils passent lui faire la morale.

La flotte j'aime bien aussi... Avec du colorant alimentaire dedans (il en existe des bio).

Perso, j'avais été au véto après car le trou était profond et on ma voisine a accepté pour l'assurance (mais pas pour la clôture Embarassed ) mais les flics ont rien fait car le St Bernard n'avait attaqué que mon chien. J'aurais eu un coup de croc, ils auraient bougé, du coup on à quand même laissé une main courante.

Un cocker coloré, ça fera peut être réagir la proprio
By_Oceaane
By_Oceaane
Membre
Membre

Féminin Sagittaire
Messages postés : 194
Date d'inscription : 01/03/2013
Age : 26
Localisation : Orne
Mon chien : Taco, X caniche & Inouk Yorkshire
Sport canin ou activité : Promenades, Jeux et trop de câlins


Revenir en haut Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty Re: mon chien mordu par celui du voisin

Message  loir51 Dim 22 Mai 2016, 14:45

J'ai eu un cas un peu semblable il y a une petite heure. Je sors ma chienne dans la rue pour aller la faire courir dans les champs entre 2 averse, avance de deux maisons ... et l'on se fait foncer dessus par le croisé jadg des voisins, qui sont partis en laissant le portail grand ouvert. Ce n'est pas la première fois que ça arrive (à un moment cet été, c'était presque tous les jours, j'ai été en parler à la famille, le père m'a dit qu'ils fermeraient le portail désormais, un mois après rebelote, ce satané clebs nous attaque à nouveau). Il n'y a aucun signal avant qu'il ne lance l'attaque, pas un aboiement, rien. Et les voisins s'en foutent, des fois ils se contentent de rappeler le chien.

Est-ce que si je laisse ma chienne se charger de renvoyer l'attaquant chez lui en lui répondant, je risque quelque chose ? Sachant qu'elle contrôle bien ses morsures ? Ou filmer l'attaque et le transmettre aux policiers/gendarmes ou à la mairie et voir si il y a un progrès ? Parce que bon, les griffures et les bleus sur les jambes à chaque fois, ça va 5 minutes, même si c'est pas un temps à se mettre en short Laughing

Ps : je précise que si je veux pouvoir aller dans les champs, je suis obligée de passer devant cette maison, il faudrait sinon que je passe dans une rue sans trottoir et vu comment les gens roulent dans la dite rue qui est une grande ligne droite , c'est hors de question, par sécurité
loir51
loir51
Membre
Membre

Féminin Taureau
Messages postés : 776
Date d'inscription : 21/01/2013
Age : 28
Localisation : Reims
Mon chien : Ishka, BBM, et Mjolnir, le chaton imprévu
Sport canin ou activité : Plongeon dans les flaques, roulade dans le caca, réveil de l'humaine, poursuite de chat et lapin, et le WE, canicross


Revenir en haut Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty Re: mon chien mordu par celui du voisin

Message  BAZAR79 Lun 23 Mai 2016, 09:14

Valeriemv a écrit:
Tceruped a écrit:Il faudrait voir avec la police ou gendarmerie, car même un enfant peut passer par là et être mordu.

Ils doivent pouvoir l'obliger légalement d'ajouter un grillage, il faudrait voir peut-être dans le code rural ou le code civil ?

j'ai cherché , j'ai pas beaucoup trouvé de choses . il y a surtout des textes sur les animaux mordeurs  mais comme je n'ai rien déclaré ce jour là et que je ne suis pas allée chez le véto , je ne peux porter plainte.
je crois que je vais faire une lettre au maire j'ai cru voir qu'il pouvait s'en mêler et je vais faire le double à la police municipale.

SDi tu veux écrire au maire, ce qui est la bonne chose à faire Article L211-11 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Ordonnance n°2010-460 du 6 mai 2010 - art. 2
I.-Si un animal est susceptible, compte tenu des modalités de sa garde, de présenter un danger pour les personnes ou les animaux domestiques, le maire ou, à défaut, le préfet peut prescrire à son propriétaire ou à son détenteur de prendre des mesures de nature à prévenir le danger. Il peut à ce titre, à la suite de l'évaluation comportementale d'un chien réalisée en application de l'article L. 211-14-1, imposer à son propriétaire ou à son détenteur de suivre la formation et d'obtenir l'attestation d'aptitude prévues au I de l'article L. 211-13-1.

En cas d'inexécution, par le propriétaire ou le détenteur de l'animal, des mesures prescrites, le maire peut, par arrêté, placer l'animal dans un lieu de dépôt adapté à l'accueil et à la garde de celui-ci.

Si, à l'issue d'un délai franc de garde de huit jours ouvrés, le propriétaire ou le détenteur ne présente pas toutes les garanties quant à l'application des mesures prescrites, le maire autorise le gestionnaire du lieu de dépôt, après avis d'un vétérinaire désigné par le préfet, soit à faire procéder à l'euthanasie de l'animal, soit à en disposer dans les conditions prévues au II de l'article L. 211-25.

Le propriétaire ou le détenteur de l'animal est invité à présenter ses observations avant la mise en oeuvre des dispositions du deuxième alinéa du présent I.

II.-En cas de danger grave et immédiat pour les personnes ou les animaux domestiques, le maire ou à défaut le préfet peut ordonner par arrêté que l'animal soit placé dans un lieu de dépôt adapté à la garde de celui-ci et, le cas échéant, faire procéder à son euthanasie.

Est réputé présenter un danger grave et immédiat tout chien appartenant à une des catégories mentionnées à l'article L. 211-12, qui est détenu par une personne mentionnée à l'article L. 211-13 ou qui se trouve dans un lieu où sa présence est interdite par le I de l'article L. 211-16, ou qui circule sans être muselé et tenu en laisse dans les conditions prévues par le II du même article, ou dont le propriétaire ou le détenteur n'est pas titulaire de l'attestation d'aptitude prévue au I de l'article L. 211-13-1.

L'euthanasie peut intervenir sans délai, aprés avis d'un vétérinaire désigné par le préfet. Cet avis doit être donné au plus tard quarante-huit heures après le placement de l'animal.A défaut, l'avis est réputé favorable à l'euthanasie.

III.-Les frais afférents aux opérations de capture, de transport de garde et d'euthanasie de l'animal sont intégralement et directement mis à la charge de son propriétaire ou de son détenteur.cite lui cet article du code rural :


BAZAR79
Membre
Membre

Masculin Gémeaux
Messages postés : 172
Date d'inscription : 06/04/2011
Age : 50
Localisation : 03
Mon chien : 1 aussie et un shetland dit crapouillot
Sport canin ou activité : éducationet agility (ah oui, papouilles aussi)


Revenir en haut Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty Re: mon chien mordu par celui du voisin

Message  Huriel Lun 23 Mai 2016, 09:34

BAZAR79 a écrit:
Valeriemv a écrit:
Tceruped a écrit:Il faudrait voir avec la police ou gendarmerie, car même un enfant peut passer par là et être mordu.

Ils doivent pouvoir l'obliger légalement d'ajouter un grillage, il faudrait voir peut-être dans le code rural ou le code civil ?

j'ai cherché , j'ai pas beaucoup trouvé de choses . il y a surtout des textes sur les animaux mordeurs  mais comme je n'ai rien déclaré ce jour là et que je ne suis pas allée chez le véto , je ne peux porter plainte.
je crois que je vais faire une lettre au maire j'ai cru voir qu'il pouvait s'en mêler et je vais faire le double à la police municipale.

SDi tu veux écrire au maire, ce qui est la bonne chose à faire Article L211-11 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Ordonnance n°2010-460 du 6 mai 2010 - art. 2
I.-Si un animal est susceptible, compte tenu des modalités de sa garde, de présenter un danger pour les personnes ou les animaux domestiques, le maire ou, à défaut, le préfet peut prescrire à son propriétaire ou à son détenteur de prendre des mesures de nature à prévenir le danger. Il peut à ce titre, à la suite de l'évaluation comportementale d'un chien réalisée en application de l'article L. 211-14-1, imposer à son propriétaire ou à son détenteur de suivre la formation et d'obtenir l'attestation d'aptitude prévues au I de l'article L. 211-13-1.

En cas d'inexécution, par le propriétaire ou le détenteur de l'animal, des mesures prescrites, le maire peut, par arrêté, placer l'animal dans un lieu de dépôt adapté à l'accueil et à la garde de celui-ci.

Si, à l'issue d'un délai franc de garde de huit jours ouvrés, le propriétaire ou le détenteur ne présente pas toutes les garanties quant à l'application des mesures prescrites, le maire autorise le gestionnaire du lieu de dépôt, après avis d'un vétérinaire désigné par le préfet, soit à faire procéder à l'euthanasie de l'animal, soit à en disposer dans les conditions prévues au II de l'article L. 211-25.

Le propriétaire ou le détenteur de l'animal est invité à présenter ses observations avant la mise en oeuvre des dispositions du deuxième alinéa du présent I.

II.-En cas de danger grave et immédiat pour les personnes ou les animaux domestiques, le maire ou à défaut le préfet peut ordonner par arrêté que l'animal soit placé dans un lieu de dépôt adapté à la garde de celui-ci et, le cas échéant, faire procéder à son euthanasie.

Est réputé présenter un danger grave et immédiat tout chien appartenant à une des catégories mentionnées à l'article L. 211-12, qui est détenu par une personne mentionnée à l'article L. 211-13 ou qui se trouve dans un lieu où sa présence est interdite par le I de l'article L. 211-16, ou qui circule sans être muselé et tenu en laisse dans les conditions prévues par le II du même article, ou dont le propriétaire ou le détenteur n'est pas titulaire de l'attestation d'aptitude prévue au I de l'article L. 211-13-1.

L'euthanasie peut intervenir sans délai, aprés avis d'un vétérinaire désigné par le préfet. Cet avis doit être donné au plus tard quarante-huit heures après le placement de l'animal.A défaut, l'avis est réputé favorable à l'euthanasie.

III.-Les frais afférents aux opérations de capture, de transport de garde et d'euthanasie de l'animal sont intégralement et directement mis à la charge de son propriétaire ou de son détenteur.cite lui cet article du code rural :


Euthanasie...placer l'animal...
Oulà, tout ça pour un cocker qui se trouve derrière un portail fermé. Certes il peut passer sa tête apparement mais on ne me fera pas croire que dans ces conditions il peut infliger des blessures graves. Déjà il aboie et donc même des gosses ne s'approcheront pas à moins d'être maso.
Dans ce cas je pense que c'est le bon sens qui devrait prévaloir...éviter de s'approcher trop près du portail et comme j'ai dit précédemment le cou d'un cocker fait pas 10m de long...
...et discuter avec le proprio

...quand je me balade le nombre de chien qui passe leur tête pour "bouffer" ma chienne, je vous dis pas...c'est désagréable, j'en conviens donc je comprends le soucis rencontré par l'auteur du post qui a un chien mal-voyant...

Huriel
Membre
Membre

Féminin Capricorne
Messages postés : 1820
Date d'inscription : 05/01/2016
Age : 63

Revenir en haut Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty Re: mon chien mordu par celui du voisin

Message  opercut Lun 23 Mai 2016, 09:43

Je ne pense pas qu'un maire lance une telle procédure pour un jag...
Par contre il peut faire verbaliser et/ou faire ramasser le chien par la fourrière pour "errance".

Une vidéo est une bonne idée, une bombe de parfum aussi...
opercut
opercut
Membre
Membre

Féminin Bélier
Messages postés : 4708
Date d'inscription : 20/04/2010
Age : 53
Localisation : Nice
Mon chien : Enzo(hollandais), Fangorn (reisenschnauzer) et Pixie (porte-clefs... Pardon, Chihuahua)
Sport canin ou activité : obr, attelage (neige), recherche substances, mordant intervention et un peu de tout...


Revenir en haut Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty Re: mon chien mordu par celui du voisin

Message  Huriel Lun 23 Mai 2016, 09:47

opercut a écrit:Je ne pense pas qu'un maire lance une telle procédure pour un jag...
Par contre il peut faire verbaliser et/ou faire ramasser le chien par la fourrière pour "errance".

Une vidéo est une bonne idée, une bombe de parfum aussi...

Un jag???
errance???
j'y comprends rien...peut-être les effets de l'anesthésie...je dois être encore dans le colltar Wink

Huriel
Membre
Membre

Féminin Capricorne
Messages postés : 1820
Date d'inscription : 05/01/2016
Age : 63

Revenir en haut Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty Re: mon chien mordu par celui du voisin

Message  loir51 Lun 23 Mai 2016, 10:37

Huriel a écrit:
opercut a écrit:Je ne pense pas qu'un maire lance une telle procédure pour un jag...
Par contre il peut faire verbaliser et/ou faire ramasser le chien par la fourrière pour "errance".

Une vidéo est une bonne idée, une bombe de parfum aussi...

Un jag???
errance???
j'y comprends rien...peut-être les effets de l'anesthésie...je dois être encore dans le colltar Wink

Opercut répondait à mon message c'est pour ça Smile

Je ne pensais pas au lancement, mais je me disais que si c'était le maire ou les forces de l'ordre qui demandaient à ses maîtres de fermer le portail, ça aurait plus de poids que moi. Encore que Sad
loir51
loir51
Membre
Membre

Féminin Taureau
Messages postés : 776
Date d'inscription : 21/01/2013
Age : 28
Localisation : Reims
Mon chien : Ishka, BBM, et Mjolnir, le chaton imprévu
Sport canin ou activité : Plongeon dans les flaques, roulade dans le caca, réveil de l'humaine, poursuite de chat et lapin, et le WE, canicross


Revenir en haut Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty Re: mon chien mordu par celui du voisin

Message  Huriel Lun 23 Mai 2016, 11:05

loir51 a écrit:

Opercut répondait à mon message c'est pour ça Smile

(

Oups désolée, voilà ce que c'est que de lire trop vite Wink

Huriel
Membre
Membre

Féminin Capricorne
Messages postés : 1820
Date d'inscription : 05/01/2016
Age : 63

Revenir en haut Aller en bas

mon chien mordu par celui du voisin Empty Re: mon chien mordu par celui du voisin

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum