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Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

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Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  Ameel le Dim 24 Jan 2016, 20:13

Bonsoir,

J'habite en Suisse mais j'ai vu dans le journal l'autre jour que depuis le 1er janvier 2016 il est interdit en France de vendre( quel que se soit le prix même si c'est pour remboursement de puce etc ) un/des chiots de la portée de votre chien. Pour avoir le droit il serait obligatoire d'obtenir un papier ( quelques cours ) à titre d'éleveur officiel.

Qu'en pensez-vous ?
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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  Invité le Dim 24 Jan 2016, 20:24

Pas que du bien. Les animaleries et les éleveurs en batterie sont aux anges, on commence à voir des annonces de pros qui se proposent généreusement de ramasser les portées gênantes, j'ai vu passer plusieurs statuts de refuges qui se retrouvent avec ces portées sur les bras...

Je ne pense pas que ça videra les refuges, d'ailleurs je ne pense pas que c'était le but, mais je vais attendre d'avoir un peu de recul pour juger.

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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  Popcorn le Dim 24 Jan 2016, 21:44

Je pense qui l'intention était en partie de stopper les élevages "particuliers" qui ne payaient pas la TVA et dépassaient largement la portée par an. C'était tellement facile via les petites annonces de se lancer dans l'élevage de corniaud ou de type.

Ce que je regrette c'est qu'il n'y ait pas eu en parallèle une interdiction de ventes de chien/chat en animalerie No
Là on risque d'avoir en partie un report de marché sur les animaleries.
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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  Lilie le Dim 24 Jan 2016, 22:58

Par chez moi, j'ai le revendeur de chiots qui doit se frotter les mains.... J'y suis allée une fois et j'ai eu le coeur serré Sad Tous ces petits chiots dans des box, si petits, si fragiles.... laissés entre eux. Il y avait plein de race différente, on se serait cru au supermarché... No
Il n'y a pas d'amour du chien; juste du profit. Aucun chien inscrit au LOF sauf les dogues argentins et amstaff. Je pense que l'origine n'est pas française mais je ne peux pas l'affirmer.
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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  Chabada le Dim 24 Jan 2016, 23:09

Popcorn a écrit:Je pense qui l'intention était en partie de stopper les élevages "particuliers" qui ne payaient pas la TVA et dépassaient largement la portée par an. C'était tellement facile via les petites annonces de se lancer dans l'élevage de corniaud ou de type.

Je crois surtout que l'intention est d'évaluer le nombre de portées de particuliers pour voir combien il y aurait d'argent à ramasser de ce côté là. Rares sont ceux qui font une portée (ou deux) par an qui déclarent leurs bénéfices aux impôts. Maintenant, comme tout le monde doit être "fiché", l'Etat va pouvoir faire des comptes, durcir le dispositif dans quelques années (côté fiscal hein, les chiens il s'en moque), et commencer à récolter plus sérieusement des sous.

Fondamentalement cette loi ne sert pas à grand chose pour les chiens, elle est trop mal fichue.

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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  Lilie le Dim 24 Jan 2016, 23:13

Oui c'est sur aussi.
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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  opercut le Dim 03 Avr 2016, 15:11

Les premiers effets de la loi se font sentir :

Les corniauds vendus 1200€ par des particuliers car ils ont une tête de molosse ont disparus des sites. Les pseudo chihuahua et autres "mini" également.
Certes beaucoup de marchands de chiens, mais également une bien meilleure visibilité pour les éleveurs LOF et les refuges.

La reproduction sauvage "pour le fric" disparaît en grande partie, c'est un premier pas.
La suite, c'est de demander l'interdiction de vente de carnivores domestiques de moins de 6 mois hors élevage d'origine.
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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  Invité le Dim 03 Avr 2016, 15:30

Je suis moins optimiste que toi. Tiens, un petit tour sur lbc, j'ai pas eu à chercher spécialement hein, j'ai zieuté deux annonces et paf.

http://www.leboncoin.fr/animaux/947694134.htm?ca=18_s

http://www.leboncoin.fr/animaux/939274387.htm?ca=18_s


Edit: oups, en fait les deux c'est une bonne pioche ! Un faux don, et un siren qui ne correspond pas à l'élevage canin. Soit j'ai un radar super efficace, soit...

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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  Chabada le Dim 03 Avr 2016, 16:07

Il y a quelques semaines sur lbc je suis restée perplexe devant les annonces d'un "pro" qui proposait un nombre incalculable de races (il y avait au moins 3 pages complètes d'annonces). Je n'ai pas creusé plus que ça car j'ai pas que ça a faire mais je doute fort que même une usine à chiots ait autant de races différentes à l'élevage...
Plus récent un autre "élevage" qui affiche 3 races officiellement mais en vend 6 ou 7 différentes, là j'ai creusé un tout petit peu plus parce que c'est du multifonctions, ils ratissent très large : élevage de chiens, pension canine, féline et nac, toilettage, handling, transport, vente de croquettes... Il ne manquait plus que vétérinaire pour avoir un tableau complet.
Mais bref, je m'écarte... Comment ne pas au moins s'imaginer que ces deux "élevages" là ne récupèrent pas des portées de particuliers pour les vendre ? Bon, ils n'ont sans doute pas attendu la loi de janvier pour le faire mais il faut bien avouer que ça doit leur faciliter grandement les choses.
Moi en temps qu'acheteuse je préférerai pourtant m'adresser à un particulier qui fait bien les choses avec une ou deux repros dans la vie de sa chienne (portée LOF, mâle sélectionné...) que ce genre d'entreprise qui me file carrément les chocottes. Bon, en vérité je préfère encore plus un petit élevage familial mais s'il fallait choisir...

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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  opercut le Dim 03 Avr 2016, 17:57

Ce n'est pas parce que son respect n'est pas total qu'une mesure est mauvaise...
Nulle loi n'est parfaite.

Pour l'instant, il y a tout de même une forte diminution du nombre d'annonce, ce qui est en soi une bonnes choses.
À surveiller aux périodes charnières (périodes de repro et Noël).
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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  scaramouche le Dim 03 Avr 2016, 19:14

Chabada a écrit:
Popcorn a écrit:Je pense qui l'intention était en partie de stopper les élevages "particuliers" qui ne payaient pas la TVA et dépassaient largement la portée par an. C'était tellement facile via les petites annonces de se lancer dans l'élevage de corniaud ou de type.

Je crois surtout que l'intention est d'évaluer le nombre de portées de particuliers pour voir combien il y aurait d'argent à ramasser de ce côté là. Rares sont ceux qui font une portée (ou deux) par an qui déclarent leurs bénéfices aux impôts. Maintenant, comme tout le monde doit être "fiché", l'Etat va pouvoir faire des comptes, durcir le dispositif dans quelques années (côté fiscal hein, les chiens il s'en moque), et commencer à récolter plus sérieusement des sous.

Fondamentalement cette loi ne sert pas à grand chose pour les chiens, elle est trop mal fichue.

Ça fait 20 ans que je dis...que seul le fisc pourrait mettre un peu d'ordre, quand ils s'apercevront tout l'argent qui n'est pas déclaré...ensuite il faut contrôler...avec internet ça devient plus facile

Beaucoup moins d'annonces c'est clair....je n'ai pas de temps à perdre...mais.... donne, si on appelle se transforme peut être en XX €???
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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  opercut le Dim 03 Avr 2016, 21:53

Admettons :

J'appelle pour un chien à donner, si on me demande 150 balles pour les frais.
Si le chien est vacciné et identifié, ça ne me défrise pas.
Par contre, si on me demande 900 balles, je vais envoyer paître le type, en le traitant d'escroc...

La plupart des gens auront ce type de réaction. On admet une "participation aux frais", mais pas de "payer" alors qu'on nous annonce un don.
Le petit naisseur de fond de cave va avoir du mal à écouler ses chiots sans mettre d'annonces, donc produira moins voire plus du tout.

C'est un pas en avant.
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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  Popcorn le Dim 03 Avr 2016, 21:55

Je suis d'accord avec ton raisonnement.
Ce que je trouve dommage c'est que les pros puissent faire de l'élevage en batterie que ce soit lof ou non lof... ou vendre des portées rachetées...
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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  opercut le Dim 03 Avr 2016, 22:00

Le monde ne s'est pas fait en un jour...
Il faut à présent demander l'interdiction de vente de chiots de moins de six mois hors élevage d'origine. (Ce qui ferait disparaître les chiots des animaleries du même coup.)
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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  Popcorn le Dim 03 Avr 2016, 22:06

Oui mais je suis pas sure que c'était l'idée de la loi. Je crois que tant que les gens payent la TVA ça leur va.
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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  scaramouche le Lun 04 Avr 2016, 10:57

opercut a écrit:Admettons :

J'appelle pour un chien à donner, si on me demande 150 balles pour les frais.
Si le chien est vacciné et identifié, ça ne me défrise pas. je trouve ça normal
Par contre, si on me demande 900 balles, je vais envoyer paître le type, en le traitant d'escroc...

La plupart des gens auront ce type de réaction. On admet une "participation aux frais", mais pas de "payer" alors qu'on nous annonce un don.
Le petit naisseur de fond de cave va avoir du mal à écouler ses chiots sans mettre d'annonces, donc produira moins voire plus du tout.

C'est un pas en avant.

Dans quelque temps...tout le monde va comprendre...il est marqué "donne" parce que la loi l’exige.......mais le chien a certainement un prix......et malheureusement les annonces vont revenir No
Certains seront découragés...la peur du gendarme, mais peu
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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  Gibelotte le Lun 04 Avr 2016, 11:25

opercut a écrit:Le monde ne s'est pas fait en un jour...
Il faut à présent demander l'interdiction de vente de chiots de moins de six mois hors élevage d'origine. (Ce qui ferait disparaître les chiots des animaleries du même coup.)

Interdiction qui s'appliquerait aux simples particuliers ?
Exemple: tu as acheté dans les règles un chiot de dix semaines, quinze jours après ton fils déclare une violente allergie, donc tu ne peux que donner le chiot si tu veux t'en séparer ?
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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  Dellen le Lun 04 Avr 2016, 11:59

Oui, enfin, les chiots se vendaient très bien avant Internet !

Ca sera plus compliqué, mais ils trouveront comment vendre leurs portées. Cà va prendre un peu de temps, c'est tout. Et en attendant, y a une floppée de portées qui vont finir au mieux en refuge ou au pire dans un sac poubelle balancé quelque part....

Cette loi n'a été faite que pour ramasser les taxes qui n'étaient pas payées.... Le chien là-dedans, on s'en balance complètement !

Moi, ce qui me fait peur et qui m'agace, c'est qu'à terme, beaucoup de gens pro du chien ou non voudraient qu'il n'y ai plus que des chiens LOF sur le marché !

Mais quid des gens qui ne veulent pas d'une race particulière (et je peux vous dire qu'il y en a beaucoup) et/ou n'ont pas les moyens de s'offrir à chien à 1000 euros ?
Et quand on sait ce que la mode fait au race (surproduction et explosion de tares en tous genres), si il faut produire des LOF pour combler la demande, çà ne va pas aider ses pauvres chiens LOF !!!

Et puis ZUT, les corniauds, bâtards etc ont autant le droit d'exister que les LOF !!!!!!

Déjà que quand on écoute parler beaucoup de soi-disant amoureux des chiens c'est tout juste si il ne faut pas avoir une paie de ministre pour avoir le droit de posséder un chien !!!!
Ben oui, t'as pas les moyens de mettre un mois de salaire pour un chien, ben t'as pas les moyens de le soigner et de l'entretenir correctement.... Donc, t'as pas de chien No

Si déjà les lois existantes avaient été appliquées (obligation dd'identifier et vacciner le chien et pas de vente avant 8 semaines), ça aurait déjà été pas mal !!!

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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  Chabada le Lun 04 Avr 2016, 12:15

Il n'est pas impossible de toute façon que cette loi soit de nouveau modifiée à court ou moyen terme parce que administrativement ça pourrait bien s'avérer trop lourd.
Si tu côté des portées LOF enregistrées à la SCC c'est cette dernière qui gère, de manière très simple d'ailleurs, pour tout le reste c'est la chambre d'agriculture qui se prend tout sur le dos dès le premier chiot non LOF vendu, qu'il y ait une portée par an ou pas. Ca refroidit clairement ceux qui faisaient du "type ceci cela" avec une ou deux portées par an en toute impunité, mais il y a aussi tout un tas de gens dont la chienne a une unique portée dans sa vie et dans la leur, pour des tas de raisons plus ou moins valables mais bon, ils existent. Parmi ceux là certains sont honnêtes et vont aller frapper à la porte de la chambre d'agriculture (et ça leur fera une belle jambe d'avoir un n° SIREN pour 2 mois). Si c'est beaucoup de démarches pour eux, ça l'est aussi pour l'administration. A long terme je ne pense pas que ça tienne.

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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  Invité le Lun 04 Avr 2016, 13:11

Dellen je suis d'accord que les non LOF on autant le droit d'existance que Les LOF !

Par contre ton argument sur l'argent tiens pas vraiment, regarde les annonces de Dge, Vends Berger-Allemand non LOF 600 euros alors qu'un LOF est à peine 100 ou 200 euros de plus avec test de santé, une bonne partie des races LOF ne sont pas si cher que cela et quand on voit le prix de certains chiens non LOF confused plus cher que les LOF eux même !
Du non LOF ne devrait pas se vendre plus de 200 euros max, pour le remboursement des vaccins et de la puce, sans compter que des chiots, mine de rien c'est pas gratuit à nourrir mais plus pour moi cela relève clairement de l'arnaque pur et simple !

Ensuite non pas besoin de salaire de ministre, mais si t'as pas les moyens de mettre, 700 ou 800 euros pour un chiot, je dis pas que tu vas éviter tout les problèmes, mais qui te donne une petite meilleure chance de mieux partir dans la vie, qui aura été tester niveau santé etc. ben ces gens là qui te disent que non ils ont pas les moyens de mettre plus de 500 euros pour l'achat du chien, ils feront comment le jour ou ils devront aller chez le vétérinaire pour des soins assez conséquent, style le chien à une torsion de l'estomac, ici en Suisse une connerie comme celle là, peut revenir à 2-3 milles francs en cas d'opération affraid

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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  Dellen le Lun 04 Avr 2016, 14:33

Ah mais, on est d'accord que le prix des non LOF est largement trop élevé !!! Mais çà, c'est à l'acheteur de se renseigner si il ne veut pas se faire arnaquer !!

Par contre, quand je vois le nombre de races qui valent 1000 euros et plus, heu, je trouve aussi le prix de LOF bien trop élevé, mais c'est le jeu.... Et elles sont de plus en plus nombreuses !!! Même des Berger Allemand valent ce prix-là maintenant !

Et avant qu'on me sorte le complet du prix du LOF, oui c'est normal que ce soit plus cher qu'un non LOF, mais il faudra m'expliquer pourquoi un race LOF dépistée et sélectionnée vaut 800 euros, quand une autre également dépistée et sélectionnée en vaut 1500 !!! Et bien entendu, je ne parle pas des races rares à faibles effectifs ou particulièrement difficile à élever !!!!

Et malheureusement, le LOF n'est plus vraiment une garantie de moins de risque de maladies..... Quand on voit ce que les éleveurs sont prêts à cacher pour continuer à produire du champion de beauté....

Les éleveurs du forum, pas la peine de taper, je parle en général !!!!! Heureusement, il y a des éleveurs consciencieux qui n'hésitent pas à retirer de la repro un chien avec une tare, malheureusement, ils sont ne moins en moins nombreux..... Rentabilité oblige.....
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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  Invité le Lun 04 Avr 2016, 16:19

Oui et le problème vient aussi des expos et surtout des juges, qui confirment et font passer des chiens hors standart (à quoi sert t'il alors ?) en faisant toujours plus dans l'hyper type, alors le problème vient des éleveur qui ne doivent pas avoir énormément de scrupule pour aller dans le sens des juges et les juges n'en on pas beaucoup plus à continuer dans ces hyper type !

Et attend toi tu es en France Laughing le cout de la vie n'est pas le même, mais en suisse un chien LOS en dessous de 1500.- ça c'est dans les moins cher, tu peux juste te gratter, en général ça tourne vers les 200.- confused

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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

Message  Dellen le Lun 04 Avr 2016, 16:40

Oui, je sais bien que la vie est plus chère en Suisse, mais les salaires sont un peu plus haut aussi Smile
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Re: Nouvel loi depuis le 1er janvier 2016 en France

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