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droit de cession d'elevage ou abandon de portée

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droit de cession d'elevage ou abandon de portée

Message  chris53 le Dim 30 Juin 2013, 18:43

Sur le site de la scc j'ai trouvé ces 2 documents

Quelles sont réellement leurs differences ?

Il est possible que j'y ai recours cette année et j'ai besoin du max d'info

chris53
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Re: droit de cession d'elevage ou abandon de portée

Message  Guest le Dim 30 Juin 2013, 19:02

Alors il me semble que, l'abandon de portée et faite par le proprio qui a fait faire une portée à sa chienne et ne put/veut pas gérer la portée ...
Alors que la cession du droit d'élevage, stipule qu'un Particulier "prête" sa chienne pour une portée tout en la cédant ... Avec tout les frais qui s'y rattache ...

Enfin c'est comme ça que je le comprend , mais rien de sur ..
Un petit coup de fil à la SCC demain et tu sera fixé ...Smile 

Guest
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Re: droit de cession d'elevage ou abandon de portée

Message  ups le Dim 30 Juin 2013, 19:59

personnellement, j'ai fait 2 fois un abandon de portée. Les chiots sont nés sous l'affixe de l'éleveuse, c'est elle qui apparaissait comme éleveuse mais les chiots sont nés chez moi, c'est moi qui ai tout payé et qui ai vendu les chiots.
La première fois, son chien était le père de la portée, j'ai payé la saillie... Et comme c'est quelqu'un de super elle m'a même aidé à vendre les chiots. C'était une question de confiance mutuelle. Nous avons recommencé avec la chienne que j'avais gardée et qui porte donc son affixe.

ups
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Re: droit de cession d'elevage ou abandon de portée

Message  chris53 le Dim 30 Juin 2013, 20:08

Là je prendrai en charge,les frais liés
prix de la saillie
echo
radio
bouffe pendant cette periode
je laisserai la chienne mettre bas chez elle pour ne pas la perturber et je la reprendrai qqs jours plus tarde avec la portée
enfin nous n'en sommes qu'aux premisces mdr

chris53
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Re: droit de cession d'elevage ou abandon de portée

Message  Dummy le Mar 02 Juil 2013, 10:14

Pour la chienne que j'avais en contrat d'élevage j'ai fait un abandon de portée comme ça les chiots avaient l'affixe de l'élevage Wink

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Re: droit de cession d'elevage ou abandon de portée

Message  fab-one le Mar 02 Juil 2013, 11:54

Abandon de porté:

Faire saillir sa chienne, s'occuper des chiots, mais les mettre sous un autre affixe ou les déclarer sous le nom d'un autre propriétaire.

Cession de droit d'élevage:

Le propriétaire de la chienne (ou du chien d'ailleurs) s'engage a mettre a disposition un des chiens de son cheptel pour un temps X ou une porté.
Par exemple, tu as une chienne, on signe tous les deux un contrat de cession de droit d'élevage pendant X temps, tu ne peux plus la faire reproduire puisque le droit d'élevage m'appartient pendant un temps donné, ou alors selon les termes du contrat ou si je te donne mon accord.
C'est un contrat classique dans le cheval.
Tous les propriétaires de mes chiots mon cédé le droit d'élevage pendant 7 ans.
Le contrat de la SCC est super léger, très lite même lol Mes contrats sont plus complets.
J'ai donc le droit d'utilisé les chiens et les chiennes comme bon me semble, c'est pas vrai, les clauses sont bien validées et je ne mes suis pas octroyé de droits abusifs, cela me permet uniquement de choisir les mâles ou les femelles qui qui pourraient être éventuellement mariés a "mes chiots" ou de dire non pas de mariage si un chien de va pas avec la femelle ou inversement ou si j'estime que les conditions actuelles de vies ne sont pas adaptées.
Sur tous les mariages autorisés, les clauses ne sont que celles ci, la concordance des chiens entre eux. Je ne prends ni chiot, ni argent, ni quoi que ce soit et m'engage aussi a aider si le proprio a besoins de moi pour mener sa tâche.
Par contre il est clair que si le proprio passe outre le contrat que c'est passible d'un passage devant le tribunal et que cela donne droit direct a des dommages et intérêt.
Mon but n'étant pas de restreindre les saillies ou portés, mais bien de contrôler le travail fait.

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Re: droit de cession d'elevage ou abandon de portée

Message  chris53 le Mar 02 Juil 2013, 12:29

Merci pour tous les renseignements

Fab-one je t'envoie un mp

chris53
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Re: droit de cession d'elevage ou abandon de portée

Message  fab-one le Ven 05 Juil 2013, 23:34

vu, répondu et surtout passé mon mail si tu veux une réponse rapide lol

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