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contrat de copropriété

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contrat de copropriété

Message  adridu56 le Sam 26 Jan 2013, 00:13

bonjour, voila j'ai un ami qui va avoir une portée de chiot prochainement et j'aimerais lui prendre un chiot mais on aimerait faire un contrat de copropriété, mais on a du mal a l’écrire ducoup si vous aviez des exemple de contrat cela m'arrangerait merci, en gros ce qu'on voudrais faire ces que je prend le chiot (femelle) et quand elle sera en age de reproduire je ferait une portée et on paiera a 2 la saillie et on voudrai faire moitier moitier sur les chiot voila

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Re: contrat de copropriété

Message  Paradis des Géants le Sam 26 Jan 2013, 01:06

Ce que tu veux faire c'est plus ou moins un contrat d'élevage. Sache que ce genre de chose fini souvent en litige même quand les gens s'entendent bien au début.
Dans ton contrat, dès le départ il faut bien tout définir : qui entretiens la chienne. Que ce passe t-il si la chienne est stérile, reste vide, les chiots meurent, si il y a des frais vétos ...

Je ne voit pas trop l’intérêt de ce que vous voulez faire. C'est parce que ton ami ne veux pas perdre sa lignée?
Parce que dans ce cas il y a des solutions plus simples, comme conclure un contrat lui promettant un chiot de la chienne quand elle porteras.

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Re: contrat de copropriété

Message  Smellycoco le Sam 26 Jan 2013, 01:16

"lui prendre un chiot", c'est-à-dire? Tu lui achèterais ou il te la donnerait? Si tu l'achetes, normalement il n'a pas droit de regard sur les futurs chiots, j'ai connu 2 eleveurs qui cédaient gratuitement des femelles en se gardant le droit de vendre les chiots sous son affixe, ils avaient fait un contrat d'élevage.
Ça s'est fini dans les 2 cas en désaccord total et fâcherie définitive...
Ça t'aide pas ce que je dis car j'ai pas les termes du contrat, mais réfléchis bien!
Je suis d'accord avec Paradis, c'est risqué pour peu d'intérêt!

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Re: contrat de copropriété

Message  bali79 le Sam 26 Jan 2013, 08:30

Apres c'est a lui seul, le vendeur, de décidé et non à toi et également pour l'écriture du contrat

bali79
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Re: contrat de copropriété

Message  Pascale le Sam 26 Jan 2013, 09:43

Pour "l'indivision", la SCC propose ce modèle : http://www.scc.asso.fr/mediatheque/Fichier/Convention_indivision.pdf
A vous de spécifier la répartition des différents frais futurs (véto, alimentation, expo et divers concours,etc.)

Après, le contrat d'élevage qui est un peu différent, il est vrai que souvent ça se termine mal entre les parties. Enfin dans les rares que je connais et qui ont fait un contrat d'élevage (et qui n'ont jamais recommencé lol !), le chien n'appartient pas à 2 proprios : Il est placé (souvent gratuitement) chez qq'un qui en a la charge pour tout (alimentation, véto, soins, etc.) mais reste propriété de l'éleveur tant que le contrat n'a pas été réalisé (genre une portée aux frais de l'éleveur mais aussi pour l'éleveur)

Ce genre de contrat doit être plus que blindé des 2 côtés et dans les moindres détails ce qui le rend très lourd.

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Re: contrat de copropriété

Message  Smellycoco le Sam 26 Jan 2013, 10:54

Oui, et cela revient à avoir une chienne, s'en occuper, mais avoir un chaperon qui décide pour elle du moment de la faire saillit, avec qui, etc...
Perso je pourrais pas, et j'ai toujours du mal à comprendre l'intérêt...
C'est plus benef pour l'eleveur de la chienne qui s'emmerde pas avec tout le travail que représente les chiots mais les vend pour lui!
C'est pour ça que ça finit pas très bien en général...

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Re: contrat de copropriété

Message  Dummy le Sam 26 Jan 2013, 11:04

ça dépend quand même Smelly...Car j'ai eu une chienne en contrat d'élevage, déjà il était "oral" car nous nous faisions confiance. La chienne a été à mon nom dés ses 3 mois. Ensuite, les frais de saillies étaient payés par l'éleveur, il nous a prêté son matos pour la mise bas, il est venu assister et aider à la mise bas. Après la déduction des frais divers liés à la portée, les "bénéfices" si minime soient-ils étaient partagés entre les deux parties. Les deux portées se sont mal passées pour les chiots (décès, véto quasi quotidiennement) sur les deux portées une seule femelle vivante et vendue, il nous a laissé l'argent de la vente. Je peux t'assurer que sur ces deux portées nous avons tout deux bien plus que nous avons gagné (tant moralement que financièrement).

La différence ici c'est que cette petite femelle nous a été confiée dans des circonstances particulières suite à la perte de deux de nos chiens sur une même semaine (cancer de l'estomac pour l'un et tumeur mammaire pour l'autre). C'était donc plus un "cadeau" du cœur qu'un réel contrat d'élevage.

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