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fiscalité elevage amateur

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fiscalité elevage amateur

Message  Invité le Mar 04 Mar 2008, 15:36

bonjour,
qui pourrait m'en dire plus sur la fiscalité des élevages amateurs ( moins de deux portées par an si j'ai bien compris)
où vous déclarez-vous, quelles sont les taxes, y'a-t-il des frais que vous pouvez déduire ( je pense aux frais d'expo par exemple)
merci Very Happy

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  hameau3fontaines le Mar 04 Mar 2008, 16:57

Bonjour,

Soit l'activité n'est pas déclaré, tolérance pour moins de 2 portées par an, il faut quand même déclarer la vente des chiots à intégrer dans ses revenus, se mettre pour cela en rapport avec les impôts. C'est vivement conseillé car on ne sait jamais au cas d'une dénonciation, normalement toute activité doit être déclarée. Il faut conserver tous les justificatifs concernant les frais, déclaration saillie, portée, inscription LOF, engagement expo, aliments... et les rentrées d'argent, attestations de vente... à montrer aux impôts pour prouver sa bonne fois.

Soit l'activité à été déclarée, l'élevage à un numéro siret, et là il faut tenir une comptabilité, donc on enregistre tout ce qui se rapporte à l'activité, expo, concours, vétérinaire, adhésion club...

On peut très bien être déclaré en produisant peu, ce qui est mon cas.

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  Invité le Mar 04 Mar 2008, 20:16

merci pour ces renseignements clairs,
j'ai une autre question qui en découle : si tu es déclaré , est-ce que tu dois régler des taxes comme l'urssaf etc...( un peu comme les professions liberales)
est-ce interressant de se déclarer si on produit peu?

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  hameau3fontaines le Mar 04 Mar 2008, 21:16

Pour un petit élevage comme le mien (3 lices, 1 à 2 portées par an), je n'ai pas d'employé donc pas d'URSSAF ni autres.
Il y a la taxe Adar (taxe sur les exploitation agricole) à payer aux impôts quand on fait la déclaration de TVA. Le montant varie entre 90 et 100€ c'est calculé par rapport au chiffre d'affaire.
Quand on est déclaré ce qui est intéressant c'est qu'on récupère la TVA, les impôts nous rembourse le crédit de TVA, donc même avec cette taxe Adar on est créditeur.
Pour la MSA, je suis cotisant solidaire et si l'élevage est déficitaire (ce qui est souvent le cas) on n'a pas de cotisation, encore faut voir suivant les départements.
J'ai pris une assurance professionnelle qui couvre aussi les litiges avec les clients 79 € cette année, ce n'est pas excessif.
L'inconvénient pour certains serait qu'il faut tenir une comptabilité quand on est au frais réel (ce n'est pas mon cas j'ai fait mes études dans cette branche et ça me plaisait !), c'est plus intéressant que le forfait, car on déduit tous les frais afférents à l'élevage. Au forfait on est imposé en fonction du nombre de lice donc il faut payer même si on est déficitaire.
Ce que je trouve intéressant en étant déclaré ce sont les garanties que l'on apporte aux futurs acquéreurs.

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  Invité le Mar 04 Mar 2008, 21:27

tres interessant tout ca
merci hameau3fontaines pour les explications Good

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  Invité le Mer 05 Mar 2008, 08:02

oui merci c'est plus clair pour moi maintenant hello

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  maromoni le Jeu 18 Sep 2008, 10:10

Bonjour, je suis une future éleveuse et j'ai donc rencontré quelqu'un de la MSA, qui lui, me conseillait le forfait, mais d'après vos infos je pense que je vais faire les frais réels.
Je pense avoir d'ici un an 3 femelles, donc petit élevage, on verra bien si je peux en tirer quelques bénéfices.
Exite t-il un logiciel pour petite compta pratique pour quelqu'un qui n'y connait pas grand chose.
Autrement quand faut-il faire une demande d'affixe?
Pour le moment je n'ai qu'une femelle qui reproduira en début d'année (normalement), faut-il attendre la première reproduction avant de faire tous les papiers (INSEE, MSA, IMPÖT....) ou faut-il les faire avant?
Peut-être que je peux faire la première portée en tant que particulier et me déclarer après.
Qu'en pensez-vous?
Merci.

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  chris53 le Jeu 18 Sep 2008, 10:24

Maromoni,merçi de passer par la case présentation ainsi que par l'acceptation du réglement hello

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  domainedekheops le Jeu 18 Sep 2008, 10:42

Mon élevage est au forfait réel donc je déclare tout ce que j'achète ou que je vend (croquettes, accessoires). les impôts me reverse chaque année entre 2000 et 4000€ de Tva.
Je fais 2 voir 3 portée par an mais 2 portée sont déclarée sous mon nom et une sous le nom de mon copain. ce qui me permet de ne pas trop versé a l'état voir rien vu que la tva que je vend est toujours plus faible que la tva que j'achète.
Ensuite niveau Msa je cotise mais vraiment très peu.je suis également adhérent au SNPCC qui eux peuvent te défendre en cas de litige avec un clients.
L'année prochaine nous auront un stagiaire a l'élevage ce qui est déductible des impôts.


En ce qui concerne ton Insee et la msa etc, il faut que tu y prenne du moment que ta ton affixe.
Oui rien ne t'empêche de faire ta première portée en particulier puis faire tout les papiers après pour ton numéro de siret ect...
.

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  maromoni le Jeu 18 Sep 2008, 11:23

Excuse moi mais je n'ai pas compris pour l'affixe (des mots ont du être mangé...).
Le donnent-ils assez facilement?

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  domainedekheops le Jeu 18 Sep 2008, 12:36

oui excuse je suis au taff donc j'ai tapé assez vite le text

le n° de siret il te le donne du moment que tu t'inscrit a la chambre de l'agriculture

En ce qui concerne faire ta compta ta ciel gestion qui es assez facile apres tu peu toujours te faire contrôler tes exercices par le comptable que la chambre de l'agriculture te conseillera..

Pour l'affixe ben tu peux le prendre maintenant les chiots auront ton affixe sinon ben tu peu encore attendre

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  Félinéa le Mer 24 Sep 2008, 23:42

attention à ne pas confondre affixe et obligations légales vis à vis des impots , du centre de formalité des entreprises et de la MSA !!

Pour rappel un affixe est un nom déposé au niveau de la FCI, utilisable uniquement par son titulaire et qui indique chez qui sont nés les chiots, mais c'est tout, cela n'a strictement rien à voir ni avec la MSA ni avec les impots !

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  _pascal_ le Jeu 25 Sep 2008, 00:54

domainedekheops a écrit:Je fais 2 voir 3 portée par an mais 2 portée sont déclarée sous mon nom et une sous le nom de mon copain. ce qui me permet de ne pas trop versé a l'état voir rien vu que la tva que je vend est toujours plus faible que la tva que j'achète.

.


bien comme conseil

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  maromoni le Jeu 25 Sep 2008, 09:37

Merci pour cette précision Félinéa.
Que me conseillerais-tu justement pour ce fameux affixe, d'attendre que tous les papiers soient faits ou d'anticiper....
A t-il grande importance cet affixe pour la vente des chiots?

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  mircash le Jeu 25 Sep 2008, 11:11

l'affixe ne sert absolument à rien pour "vendre des chiots", mais l'élevage, ça n'est pas simplement "vendre des chiots", c'est essayer d'améliorer une race que l'on aime, que l'on connait, et essayer de laisser sa propre empreinte dans le cheptel (si possible, une empreinte de qualité)

l'affixe, c'est le nom qui suivra tous les chiots nés à l'élevage, qui permettra d'être reconnu en tant qu'éleveur par ses pairs,qui est la fierté de tout éleveur qui se respecte !!!!!!!

mais pour simplement 'vendre des chiots", je le redis, alors là, non, aucun intérêt hello

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  maromoni le Jeu 25 Sep 2008, 11:25

Je me suis mal exprimée désolée...
J'essaie de faire les bonnes démarches et dans le bon sens mais cela n'est pas évident quand on se lance.

Vos avis sont donc les bienvenus et je vous en remercie.

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  mircash le Jeu 25 Sep 2008, 11:46

la première chose quand on envisage de se lancer dans l'élevage, c'est d'aller voir en exposition d'autres propriétaires et des éleveurs de la race que l'on a choisi (ou en concours de travail si on part dans cette optique)
regarder, demander (les vrais passionnés sont en général bavards et pas avares de conseils) essayer de se faire l'oeil sur le type que l'on préfère, chercher les origines qui donnent ce fameux type, voilà qui pour moi est le B-A BA

ensuite, on commence à laisser passer un rêve, des bébés qui seraient le plus près possible de cet idéal, qui naîtraient et qui porteraient tous le même nom de famille, on serait fier de voir à leur tour ces p'tits bouts faire leur entrée dans le monde des expos (ou du travail)

comme nous sommes un peu fous Smile nous gardons une fille de notre première chienne (voire même une autre sur une autre portée) et continuons encore et toujours d'améliorer ce qui nous a été confié à la base: un courant de sang !!!

nous sommes de plus en plus fous, nous passons à plus de deux portées par an, donc, inscriptions auprès des différentes administrations (MSA, DDSV, SERVICE DES IMPOTS)

mais la passion est toujours là, et on espère toujours produire LE chien exceptionnel, celui qui portera le nom de l'élevage au plus haut..................................

c'est MA conception de l'élevage, on peut aussi prendre 3,4, voire même plus de chiennes, un ou deux mâles, et basta, mais le vrai rêve ne sera pas là No

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  whitedragon le Jeu 25 Sep 2008, 12:02

mircash a écrit:la première chose quand on envisage de se lancer dans l'élevage, c'est d'aller voir en exposition d'autres propriétaires et des éleveurs de la race que l'on a choisi (ou en concours de travail si on part dans cette optique)
regarder, demander (les vrais passionnés sont en général bavards et pas avares de conseils) essayer de se faire l'oeil sur le type que l'on préfère, chercher les origines qui donnent ce fameux type, voilà qui pour moi est le B-A BA

ensuite, on commence à laisser passer un rêve, des bébés qui seraient le plus près possible de cet idéal, qui naîtraient et qui porteraient tous le même nom de famille, on serait fier de voir à leur tour ces p'tits bouts faire leur entrée dans le monde des expos (ou du travail)

comme nous sommes un peu fous Smile nous gardons une fille de notre première chienne (voire même une autre sur une autre portée) et continuons encore et toujours d'améliorer ce qui nous a été confié à la base: un courant de sang !!!

nous sommes de plus en plus fous, nous passons à plus de deux portées par an, donc, inscriptions auprès des différentes administrations (MSA, DDSV, SERVICE DES IMPOTS)

mais la passion est toujours là, et on espère toujours produire LE chien exceptionnel, celui qui portera le nom de l'élevage au plus haut..................................

c'est MA conception de l'élevage, on peut aussi prendre 3,4, voire même plus de chiennes, un ou deux mâles, et basta, mais le vrai rêve ne sera pas là No

j'ai exactement La même conception !! vraiment belle description ! j’en ai les larmes aux yeux…

Il y en a qui commence carrément par une dizaine de chiens qu’il vont chercher à droite et a gauche « ou ils peuvent » car bcp d’éleveurs sérieux refusent (heureusement mais aussi y’en a qui se font arnaquer) de confier leur chiots a des futurs marchands de chiens ! et ca, ca m’déprime !

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  patou90 le Jeu 25 Sep 2008, 12:33

OUI Mircash Bravo Bravo
Superbe description, ça s'appelle la passion

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  maromoni le Jeu 25 Sep 2008, 22:43

Je compte en effet voir comment ça se passe à l'expo de Nantes pour me faire une idée.J'en profiterai pour chercher un futur 'mari' pour ma westie.
Si je veux que ma première portée aie 'un nom' combien de temps faut-il pour obtenir cet affixe?
En tout cas je suis tout à fait d'accord avec votre manière de voir les choses.
Je souhaite n'avoir que 2 ou 3 (si je craque) femelles et m'en occuper correctement.Surtout pas de chenils cela m'horrifie.
Merci encore.

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  mircash le Ven 26 Sep 2008, 09:52

obtenir l'affixe peut être fait dans un temps très court, mais il faut bien regarder sur le site de la FCI que le nom ne soit pas déjà pris !!!
http://www2.fci.be/affixes.aspx?lang=fr

ensuite, essaye de présenter ta chienne en expo (spéciales de race, régionales de race, ou même nationale d'élevage) afin qu'elle soit jugée par des spécialistes qui te diront quelles sont ses qualités et ses défauts. En cherchant bien, tu trouveras quel est le courant de sang qui atténuera le mieux ses imperfections, et......................................... en route pour l'élevage hello

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  jarbret le Ven 26 Sep 2008, 23:10

j'ajoutais aussi ..s'inscrire a un club de race pour avoir les infos et la possibilite de tester ses chiens par ce biais (lecteur officiel dysplasie,regionale et nationale d'elevage..) hello

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  rhynatsy le Mar 12 Juin 2012, 22:48

Pour revenir aux messages concernant la déclaration de l'élevage, peut on avoir un numéro de SIRET pour une portée par an? faut il faire autre chose? peut on rester au statut amateur tout en étant déclaré?

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Re: fiscalité elevage amateur

Message  hameau3fontaines le Mer 13 Juin 2012, 11:39

rhynatsy a écrit: Pour revenir aux messages concernant la déclaration de l'élevage, peut on avoir un numéro de SIRET pour une portée par an? faut il faire autre chose? peut on rester au statut amateur tout en étant déclaré?
Oui c'est possible, il faut dans ce cas avoir le Certificat de Capacité... puisque pro.
Et puis même si tu envisages 2 portées, une lice peu très bien rester vide.

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