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Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  Montse57 le Ven 17 Aoû 2012, 11:18

La personne Mme Y qui détient ma chienne habite en Haute-Savoie, moi je suis dans le Var. Pour ce qui est de connaître son adresse, oui je la connais....... puisque mon avocat l'a elle aussi assignée en restitution de ma chienne.

Un ami m'avais proposé d'aller lui même récupérer ma chienne de force. Mais j'ai voulu respecter la loi c'est la raison pour laquelle il ne l'a pas fait.

Pour ce qui est de savoir si je suis de bonne foi ou pas lorsque je raconte notre histoire......... pour ceux qui en doute je peux leur envoyer les documents attestant de ma bonne foi.


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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  Abdelethizmo le Ven 17 Aoû 2012, 12:47

Montse57 a écrit:La personne Mme Y qui détient ma chienne habite en Haute-Savoie, moi je suis dans le Var. Pour ce qui est de connaître son adresse, oui je la connais....... puisque mon avocat l'a elle aussi assignée en restitution de ma chienne.

Un ami m'avais proposé d'aller lui même récupérer ma chienne de force. Mais j'ai voulu respecter la loi c'est la raison pour laquelle il ne l'a pas fait.

Pour ce qui est de savoir si je suis de bonne foi ou pas lorsque je raconte notre histoire......... pour ceux qui en doute je peux leur envoyer les documents attestant de ma bonne foi.


Je serais toit c'est ce que j'aurais fait depuis bien longtemps franchement fonce, si on attend après la loi on en à pas fini

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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  Invité le Ven 17 Aoû 2012, 12:48

Abdelethizmo a écrit:
Montse57 a écrit:La personne Mme Y qui détient ma chienne habite en Haute-Savoie, moi je suis dans le Var. Pour ce qui est de connaître son adresse, oui je la connais....... puisque mon avocat l'a elle aussi assignée en restitution de ma chienne.

Un ami m'avais proposé d'aller lui même récupérer ma chienne de force. Mais j'ai voulu respecter la loi c'est la raison pour laquelle il ne l'a pas fait.

Pour ce qui est de savoir si je suis de bonne foi ou pas lorsque je raconte notre histoire......... pour ceux qui en doute je peux leur envoyer les documents attestant de ma bonne foi.


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Sauf que ce sera du vol et les ennuis seront pour elle.

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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  Wolfen le Ven 17 Aoû 2012, 12:55

Watchwolf a écrit:

justement, mettre la décision de justice permettrait de "prouver" cette histoire, c'est pourquoi je ne comprends pas que caniforum ne veut pas.

non, je n'autorise pas la publication de la décision de justice sur le forum et je ne souhaite pas engager la responsabilité de Caniforum dans cette affaire...
Nous n'avons aucune preuve et c'est a la justice de régler ces litiges.

Donc interdiction de nommer le nom de l'élevage concerné même de façon partielle ou de donner quelconque information pouvant servir a l'identifier...

Montse57 , tes messages, considérés comme diffamatoires puisque contenant des éléments pouvant servir a l'identification, ont été édités.


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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  Abdelethizmo le Ven 17 Aoû 2012, 13:02

Elo & ses cabots a écrit:
Abdelethizmo a écrit:
Montse57 a écrit:La personne Mme Y qui détient ma chienne habite en Haute-Savoie, moi je suis dans le Var. Pour ce qui est de connaître son adresse, oui je la connais....... puisque mon avocat l'a elle aussi assignée en restitution de ma chienne.

Un ami m'avais proposé d'aller lui même récupérer ma chienne de force. Mais j'ai voulu respecter la loi c'est la raison pour laquelle il ne l'a pas fait.

Pour ce qui est de savoir si je suis de bonne foi ou pas lorsque je raconte notre histoire......... pour ceux qui en doute je peux leur envoyer les documents attestant de ma bonne foi.


Je serais toit c'est ce que j'aurais fait depuis bien longtemps franchement fonce, si on attend après la loi on en à pas fini
Sauf que ce sera du vol et les ennuis seront pour elle.

Oui je sais bien, mais elle aura retrouvé sa chienne, bref c'est une situation très difficile bonne chance

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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  morgàne69 le Ven 17 Aoû 2012, 13:33

Excuse moi si tu as déja evoqué ce terme, si je ne l'ai pas vu dans ton message j'ai du etre distraite,

Dans le cas ou le jugement de première instance ne t'as donné qu'une satisfaction "partielle" (terme inaproprié dans ton cas :/) je te conseille de faire appel immédiatement à un juge pour appel incident

si tu en ais au jugement de première instance, le juge va re-analyser les causes du litige et le fond de l'affaire, cela peut aboutir à des modifications du jugement rendu en première par voie de réformation , voire à l'annulation de la décision.

Cependant, si la cause de ton litige est jugée de premier et dernier ressort (donc de faible importance) il est possible que lors de la première instance le juge il ait annulé le droit d'appel.

Encore un une fois, je ne sais pas si cela te sera utile car si tu as déjà loué les services d'un avocat cette démarche à déjà du etre éffectuée,

Je te souhaite beaucoup de courage pour la suite et te souhaite de retrouver ta chienne au plus vite.

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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  Montse57 le Ven 17 Aoû 2012, 15:56

Comme je l'ai déjà dit au début, le règlement du Forum interdisant de rendre publique les noms des personnes qui sont impliquéesdans des affaires, litiges et de publier le jugement du tribunal. Je ne rendrais pas publique dans le forum le jugement du tribunal et les noms des personnes impliquées. Ceci afin de préserver leur anonima.

Jusqu'à présent j'ai respecté la loi et je continuerais à la respecter, même si je ne suis pas totalement satisfaite du résultat du jugement puisque je ne reverrais pas ma chienne Zora A moins qu'un miracle ne vienne à ce produire.

Ce que je souhaites en ayant diffusé notre histoire c'est qu'elle puisse faire bouger les choses pour que cela n'arrive pas à d'autres personnes et que les lois en France change pour que l'on ne considère plus nos animaux de compagnie comme des meubles, des objets.............. et pourquoi pas qu'un miracle se produise et aue ma chienne Zora me soit rendue.


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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  Montse57 le Sam 18 Aoû 2012, 09:23

Sauf inadvertance involontaire de ma part, il ne me semble pas avoir indiqué nommément le nom de l'élevage et/ou des personnes impliquées. Si je l’ai fait, veuillez m’en excuser. Cela ne se reproduira plus, je relirais 3 fois ce que j’écris avant de le publier.

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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  Montse57 le Sam 18 Aoû 2012, 12:15

Merci à tous pour votre soutien. Je ma bat au quotidien pour qu'un miracle s'acomplisse, que l'on me rende ma chienne Zora....... et que ce que je vis d'autres personnes n'ai pas à le vivre. C'est très dur pour moi, c'est ma douleur qui fait que je continue et je vais continuer à ma battre au quotidien.

Compte tenu que l'éleveuse et sa fille vendent leurs chiots et chiens, qu'elles exposent en Europe et dans le monde, hier, j'ai envoyé des courriels à des organismes et fédérations en Europe et leurs délégués dans le monde pour les informer de notre histoire à Zora............... et moi

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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  chi74 le Sam 18 Aoû 2012, 17:20

J'habite en haute Savoie! Elle se trouve ou ta chienne Exactement ? Bon courage en tout cas

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litige avec une éleveuse qui n'a pas respecter un contrat de cession

Message  Montse57 le Mar 21 Aoû 2012, 11:50

Ce week-en j'ai encore reçu plusieurs courriers électroniques.

Un d'eux c'est un éleveur qui n'est pas sur le territoire français qui me l'a envoyé. En gros, Il m'écrit d'arrêter de diffuser mon histoire et "....ne sousestimez pas votre adversaire".

Un autre des courriels est celui d'une personne qui n'habite pas non plus en France, qui n'est pas un éleveur, voici entre autre ce qu'elle m'écrit:

Mais pourquoi tout le monde a "peur" de ....? Que possède-t-elle de plus(plutôt de moins!) que les autres qui "fait peur"? Pourquoi fait-elle la loi? Pourquoi les éleveurs français ne veulent pas que l'affaire soit diffusée? Qu'est-ce
qui les dérange? J'ai parlé avec un éleveur français proche de Genève qui m'a parlé du côté caractériel de....... Est-ce son caractère qui "fait peur"? Ce sont peut-être des questions qui ne ressemblent à rien, mais je me permets de les
poser....
Avec mes meilleures salutations et encore une fois....courage!

En ce qui me concerne, je n'ai pas peur d'elle. Si elle a pour habitude (comment il en ressort des divers courriels que j'ai reçus) de faire plier les gens devant elle..... tel un roseau..... En ce qui me concerne, je ne suis pas un roseau, donc je ne plierais pas devant elle. Ceci quand bien même dans certains des courriels que je reçois on me dit que je dois arrêter de diffuser

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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  Watchwolf le Mar 21 Aoû 2012, 11:56

Pour information, Montse57 m'a envoyé plusieurs documents (papiers du chien, décision de justice) ... Je viens donc vous dire que cette histoire est bien vrai.

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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  figoulute le Mar 21 Aoû 2012, 12:02

Drôle d'histoire... furious
Bon et bien je n'ai plus de doutes...
Vous n'avez pas essayé de contacter des assos de protection animale, comme la fondation Brigitte Bardot?
Et si vous déposiez des plaintes dans diverses gendarmeries, jusqu'à être prise au sérieux?

C'est quand même dingue que ces gens se pensent intouchables.

Courage.

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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  Watchwolf le Mar 21 Aoû 2012, 12:07

Personnellement je ne comprends pas que le club de race ne fasse rien. C'est un peu son job de trier les éleveurs quand même, sinon il ne sert plus à grand chose.

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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  figoulute le Mar 21 Aoû 2012, 12:16

Des élevages reconnus font parfois preuve de cruauté envers leurs chiens, sans que le club de race n'ait rien vu ni entendu...



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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  Invité le Mar 21 Aoû 2012, 12:20

Watchwolf a écrit:Personnellement je ne comprends pas que le club de race ne fasse rien. C'est un peu son job de trier les éleveurs quand même, sinon il ne sert plus à grand chose.
C'est la question que je me pose à chaque fois que je tombe sur des histoires de maltraitance en élevage... Surtout quand ça ne passe pas inaperçu.

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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  fab le Mar 21 Aoû 2012, 12:24

Les clubs de races ont besoin d'argent... Suffit que l'éleveuse en question engage plein de chiens à la NE et hop, plein de sous qui rentrent. On va pas lui causer de problèmes quand même !
Ou bien ses chiens sont de qualité et on espère bien récupérer ou utiliser les lignées, alors on va pas se la mettre à dos non plus....
Voilà pour mes théories...

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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  Darhya le Mar 21 Aoû 2012, 13:14

N'y a-t-il pas une personne qui souhaiterait un chiot labrador pour aller visiter l'élevage et voir si Zora y est l'air de rien ? Juste visiter bien sûr... Si l'éleveuse montre ses chiens, si Zora est sur place, le "client" devrait le savoir.

Je vous souhaite de pouvoir la retrouver un jour, en espérant qu'elle aura été correctement soignée depuis 2009.

Ne vous laissez pas abattre, battez-vous, il suffit de pas grand chose parfois pour que la roue tourne. Si cette éleveuse est si bien positionnée, rien n'empêchera sa chute un jour ou l'autre. Et ça pourrait montrer aux autres éleveurs sans scrupules qu'ils ne sont pas intouchables et valoriser ceux qui font bien leur métier.

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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  fab le Mar 21 Aoû 2012, 14:06

Mais enfin ! Si l'éleveuse à pu revendre de façon légale la chienne c'est qu'elle en était encore propriétaire ! Elle n'avait pas effectué les démarches qu'elle aurait dû pour que l'auteur du poste soit le proprio signataire des documents....

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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  Watchwolf le Mar 21 Aoû 2012, 14:12

fab a écrit:Mais enfin ! Si l'éleveuse à pu revendre de façon légale la chienne c'est qu'elle en était encore propriétaire ! Elle n'avait pas effectué les démarches qu'elle aurait dû pour que l'auteur du poste soit le proprio signataire des documents....

l'éleveuse était censé être la proprio jusqu’à la 3ème ou 4ème portée et ensuite réaliser le changement de propriétaire. Mais elle a préféré garder la chienne. Puis ensuite elle l'a revendu et a cette fois-ci réalisé un changement de proprio.

Légalement le juge a donné tords à l'éleveuse.
Niveau club de race apparemment ce n'est pas un problème.

les contrats de type: "tu as l'objet mais j'en suis toujours le propriétaire pendant x années, ensuite seulement tu en deviens le propriétaire" sont valide, ils sont régulièrement utilisés par les entreprises qui font des cadeaux. Ça permet à l'entreprise d'amortir le coût du cadeau sur x années.

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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  fab le Mar 21 Aoû 2012, 14:17

J'ai parfaitement compris watchwolf, je connais très bien pour le système pour avoir placé moi aussi un chien en contrat.

Ce que je veux dire c'est pour la personne au dessus, qu'on peut pas revendre un chien volé comme ça. Si l'éleveuse a pu le faire c'est qu'elle était encore administrativement le détenteur en possession des documents.

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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  AshraKyson le Mar 21 Aoû 2012, 14:33

Moi j'aurais pas respecter la lois, ah ça non, la justice n'est pas égale pour tout le monde, j'y aurais été de force avec des renforts si j'en ai besoin !! et j'aurais ramener ma chienne avec moi ça c'est sure, la chienne te reviens tu est en droit d'aller la récupérer . ne te laisse pas marché sur les pieds, bat toi !

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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  fab le Mar 21 Aoû 2012, 14:51

Je trouve ton message foprtement déplacé sur un forum public. Bien que je ne sois pas modo, j'en suis lectrice et choquée par ton incitation au délit.
De plus la justice lui a donné tord à l'éleveuse. Tu as donc entièrement tord toi aussi de condamner la justice d'un pays, de déloyauté, dans ce cas précis.
Et puis si, la justice est égale pour tous. Il s'agit juste de ne pas comparer des situations différentes.

Par contre, s'il avait effectivement "employé" quelques amis pour aller là bas de force et récupérer la chienne, je doute fort que la justice lui ait donné raison... Il y aurait quand même effraction et violence... Je crois au contraire que nous avons là un auteur très réfléchi.

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Re: Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

Message  AshraKyson le Mar 21 Aoû 2012, 14:57

Peut être mais là je ne pense pas que la justice peut faire grande chose, je ne l'incite pas a faire quelque chose j'ai dit MOI
J'ai rajouté bats toi et ne te fais pas marcher sur les pieds, pas vas y casse lui la gueule donc j'ai jamais parlé de violence faut pas déformé mes propos, justement je trouve cette personne très patiente et je n'aurais pas le même courage .

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