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Bail de location et chèvres naines (+ canard )

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Bail de location et chèvres naines (+ canard )

Message  jenn-yf le Lun 09 Jan 2012, 00:06

hello !!!

tout d'abords je tiens à m'excuser si ce sujet n'est pas à la bonne place ^^
je ne trouve pas le bon emplacement
je remercie d'avance les modos qio le mettrons dans la bonne catégorie


j'aimerais savoir une petite chose pour les connaisseurs
en fonction de la loi ^^

quand on loue une maison en location et que l'on possède des chèvres naines (2) et un canard de barbarie (en animal de compagnie hein ! pas pour le manger ^^)

le propriétaire peut-il nous obliger à nous séparer de nos animaux ou pire, rompre le bail ?

a savoir que la chèvre naine (le canard je ne sais pas) est considérée comme un animmal domestique

donc ce n'est pas un animal de compagnie
pas non plus un NAC
et pas un animal exotique

donc dans quelle catégorie rentre t-elle ?

merci, à bientôt ^^
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Re: Bail de location et chèvres naines (+ canard )

Message  Nelly le Lun 09 Jan 2012, 00:50

si tu es en lottissement c'est marqué sur le bail des copropriétaires ........... pas d'animaux de ferme Sad donc pas de poules, ni canards, ni chévres ..........
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Re: Bail de location et chèvres naines (+ canard )

Message  jenn-yf le Lun 09 Jan 2012, 02:12

non non, je demande juste ça par hasard

et je parle pour des maisons ^^
du genre maison semi mitoyenne ou maison individuelle

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Re: Bail de location et chèvres naines (+ canard )

Message  Invité le Lun 09 Jan 2012, 08:35

semi mitoyenne tu n'aura pas le droit!

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Re: Bail de location et chèvres naines (+ canard )

Message  jenn-yf le Lun 09 Jan 2012, 14:55

d'après ce que j'ai trouvé concernant les animaux en location et la loi

il est autorisé d'avoir l'animal que l'on souhaite tant que ce dernier n'est pas exotique (lion, rhinocéros, ect...)
et pour les chiens de catégorie 1, le propriétaire à le droit de refuser

pour les reptiles c'est un peu complexe
pour certains, ils font partis des NAC donc autorisés
et pour d'autres ils font partis des animaux exotiques donc refusés

enfin peu importe puisque je veux pas de reptiles ^^


mais selon ce que j'ai compris les chèvres naines et les canards sont autorisés tant qu'il n'y a aucunes nuisances

donc sonores, odeurs et dégradations (oui oui des chèvres ça tond pas que la pelouse XD !)

enfin après, ça diverge selon différents sites
c'est pour ça que j'aimerais un peu plus d'indications Smile
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