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Contrat d'Elevage

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Contrat d'Elevage

Message  Wolfgrey le Lun 07 Jan 2008, 19:26

Qui pourrai me renseigner sur les contrats d'élevage ?
Conditions, devoirs et obligations,...
Existe-t'il des textes le régissant ?
D'avance merci pour vos réponses. Wink

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Re: Contrat d'Elevage

Message  doudoune le Lun 07 Jan 2008, 19:34

je ne sais pas si ca peut taider mais jai trouvé ceci :

www.scc.asso.fr/mediatheque/Formulaires/CESSION.pdf

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Re: Contrat d'Elevage

Message  sentinelle24 le Lun 07 Jan 2008, 19:38

Je t'ai trouvé ceci, http://www.france-bouledogue.com/pratiques/elevage.php
Rien sur le site de la fci....

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Re: Contrat d'Elevage

Message  Cyril le Lun 07 Jan 2008, 20:43

En fait c est un contrat liant l eleveur et l acquereur les thermes le regissant sont variables mais doivent etre note sur le contrat !!!!

Style pour une femelle une nichée etc etc ..............

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Re: Contrat d'Elevage

Message  spic77 le Mer 02 Avr 2008, 23:06

J'ai une chienne en contrat d'élevage, ceci est marqué en noir sur blanc sur le formulaire de vente, c'est à dire que l'éleveur m'a cèdé la chienne gratuitement et en contre-partie la femelle devra avoir une portée avec un étalon choisi par l'éleveur et récupèrera 3 chiots.

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Re: Contrat d'Elevage

Message  Oriane le Mer 02 Avr 2008, 23:52

spic77 a écrit:J'ai une chienne en contrat d'élevage, ceci est marqué en noir sur blanc sur le formulaire de vente, c'est à dire que l'éleveur m'a cèdé la chienne gratuitement et en contre-partie la femelle devra avoir une portée avec un étalon choisi par l'éleveur et récupèrera 3 chiots.

c'est cool pour l'éleveur en fait ce système...

tu paieras donc tous les frais de la gestation et de la mise bas et plus ( vaccins tatouages )? ai je bien tout compris ?
et si il y a moins de 3 chiots comment ça se passe ?

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Re: Contrat d'Elevage

Message  Invité le Jeu 03 Avr 2008, 07:41

pour ma part j'ai déjà placé (il y a très très longtemps) une jolie femelle en contrat d'élevage chez des "amis"....qui sont partis avec sans me communiquer leur nouvelle adresse. je n'ai plus jamais entendu parler de Erika de vag-ner's mémory, que j'avais fait passer en cotation3 et qui était en phase d'être recommandée...c'était en 1988 (si quelqu'un a entendu parler de cette petite chienne qu'il me le dise! oui je sais y a prescription aussi pour les meurtres...hélas)
mais j'avais gardé les papiers sauf le carnet de santé et la carte de tatouage (j'aurai du la laisser à mon nom ce que je n'avais pas fait non plus). donc en fonction de toutes ces erreurs de ma part, je vais replacer (et ne plus me faire avoir enfin j'espère) sur une portée de Aby une femelle en contrat d'élevage pour lui faire faire une portée dans les années à venir et récupérer une femelle pour moi! vous suivez? oui?? c'est très bien alors je continue!
donc sur la prochaine portée de Aby, je "donne" en contrat d'élevage, je le marque sur l'attestation de vente, une femelle que j'aurai choisi moi, je la mets à mon nom, je la fais vacciner et tout et tout, JE la fais confirmer aussi et 2 ou 3 ans après JE lui fais faire une portée et JE vends les chiots (je fais la portée chez moi c'est plus simple, je récupère Aby 8 jours avant la mise-bas et je la rends quand les chiots sont vendus) et je donne à ce moment le pedigrée et la carte de la puce. La chienne sera donc au nom des propriétaires et ils pourront en faire ce que bon leur semble avec.
tout ça sera résumé sur l'attestation de vente au départ.
il va de soi que tout ce qui concerne la santé de la chienne sera pour le compte de ses maîtres, ainsi que les rappels de vaccins. par contre faire attention qu'il n'arrive rien à la chienne durant ce laps de temps...car je ne sais pas comment ça se passe en cas de décès, je pense que ça sera pour ma pomme.

et je fais tout ça car actuellement PAS DE PLACE à la maison et une bonne portée à venir....

Very Happy hello

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Re: Contrat d'Elevage

Message  fanny le Jeu 03 Avr 2008, 09:03

J'ai placé une femelle en condition d'élevage. Je la cède gratuitement contre 1 portée et je récupère tous les chiots. La chienne mettras bas chez moi et y resteras 2 mois. La carte de tatouage est resté à mon nom et j' ai gardé le certificat de naissance. Je la ferais confirmé et lui passerais les radios de dysplasie.
Il faut tout noté ce que tu souhaite. Moi par exemple, je me suis donné le droit de refaire portée la chienne si elle reste vide. Et j'ai noté quel aliment lui donner ect....
Si tu veux je peux t'envoyer le modèle que j' ai fait pour te donner une idée. hello

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Re: Contrat d'Elevage

Message  muriel le Jeu 03 Avr 2008, 09:40

Je me demande quels sont les recours juridiques en cas de refus du nouveau maître de faire la portée prévue ? En tant que particulier, je ne me vois pas prendre une chienne chez moi et la laisser faire ses bb chez son naisseur ! Suspect et d'ailleurs, est-ce vraiment bien pour la chienne ?

Ce contrat peut il être utilisé pour un mâle ?

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Re: Contrat d'Elevage

Message  spic77 le Jeu 03 Avr 2008, 10:56

La femelle que j'ai en contrat d'élevage est bien à mon nom donc c'est à moi de tout gérer (alimentat°, vaccins, confirmat°, radios hanches-coudes....) et lorsque l'éleveur voudra faire une portée à ma chienne (je pense que j'aurai mon mot à dire aussi) et bien cela se passera , il récupèrera 3 chiots ( biensur 1ers choix de portée) et je pense tatouages et vaccins (pour les 3 ) c'est l'éleveur qui paiera, alors que pour le reste de la portée ce sera à moi de me débrouiller comme une grande voilà mais pour le moment c'est pas prêt de se faire car la demoiselle à 15 mois et toujours une oreille qui n'est pas debout(je lui mets un tuteur pour aider à se redresser).

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Re: Contrat d'Elevage

Message  argwen le Jeu 03 Avr 2008, 11:50

pour l'oreille il exciste des operation mais sa coute cher
il prend trois chiots ok ( qu'il declarera LOF ) et le reste ?
va t il les declaré LOF ou te les laisser sur les bras ( non lof pas pucé) car des éleveurs le font
la declaration de naissance etant faite par lui il declarera peut etre que les trois qu'il va recuperer
fait attention discute s'en bien
et si vraiment l'eleveur est honnete tu ne dois pas payé les frais pour ta chienne

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Re: Contrat d'Elevage

Message  lissyfamily le Jeu 03 Avr 2008, 14:22

Je suis pas une spécialiste des BA, et un peu hors sujet sur ce post, mais il en dit quoi ton véto, pour les oreilles de tes loulous ? a 15 mois et 18 mois cela me parait bizarre, mais maintenant je me trompe peut être, je n'ai que mon gros comme comparaison, il va avoir 13 mois dans 15 jours et ses oreilles sont déjà bien droites toutes les deux et ce depuis plusieurs mois maintenant.

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Re: Contrat d'Elevage

Message  spic77 le Jeu 03 Avr 2008, 16:17

Il y a déja eu des discutions à ce sujet sur un autre forum (sujet un peu tabou) et mes 2 BA sont demi-frère et demi-soeur et de grands gabaris et ce problème d'oreille pourrait être héréditaire (oreille molle), pour l'éleveur il ne connaît pas ça sur les chiens de mêmes portées.
Au niveau alimentation ils ont la gamme spéciale BA et mon véto n'en pense rien il ne sait pas.

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Re: Contrat d'Elevage

Message  lissyfamily le Jeu 03 Avr 2008, 17:00

J'espére que tout va rentrer dans l'odre pour toi afin que tu puisse faire confirmer tes loulous Very Happy

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Re: Contrat d'Elevage

Message  spic77 le Jeu 03 Avr 2008, 17:07

Je l'espère aussi , merci Sad

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Re: Contrat d'Elevage

Message  florian13500 le Jeu 03 Avr 2008, 21:57

certains chien effectivement ont des oreilles "molles" et qui mettent plus longtemps a se dressées, souvent du au gabarit, les oreilles prennent en dernier, certains conseillent un apport de calcium

nous sur certains malinois ont a le cas (pas aussi vieux!!), tu peux dejà tester de mettre des tuteurs sur 2 3 jours, nous ca marche assez bien

je connais des BA, qui a 2ans, quand il court tu vois les oreilles bouger lol et sont pas completement faites

voila pour ma connaissance et ce qu'on m"a dit

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Re: Contrat d'Elevage

Message  chris53 le Jeu 03 Avr 2008, 22:40

Petit rappel a l'ordre non ,ce topic concerne les contrats d'élevage et non la rigidité de l'oreille du BA,je vous suggere de réouvrir un post a ce sujet dans la partie adaptée du forum (santé et alimentation)

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Re: Contrat d'Elevage

Message  lissyfamily le Ven 04 Avr 2008, 00:24

chris53 a écrit:Petit rappel a l'ordre non ,ce topic concerne les contrats d'élevage et non la rigidité de l'oreille du BA,je vous suggere de réouvrir un post a ce sujet dans la partie adaptée du forum (santé et alimentation)

Houpppppssssssssssssss désolée Chris, c'est moi qui ai débordée Mea Culpa cheers

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Re: Contrat d'Elevage

Message  SphinxNoirs le Sam 05 Avr 2008, 16:43

Normalement un contrat de mise en condition d'élevage se déroule de cette manière (avec plus ou moins des variantes) : la chienne est cédé à titre "gracieux", les papiers sont au nom de l'éleveur le temps du contrat, il doit y être préciser le nombre de portée voulu par l'éleveur, une fois ces portées de faite, la chienne appartient à la personne qui l'a eu et peut par la suite faire des portées pour son pofit.
La personne qui a en charge la chienne doit veiller à sa bonne santé, prendre à sa charge la nouriture (conseillé par l'éleveur), les frais vétos...
L'éleveur choisit l'étalon qu'il souhaite utiliser sur la chienne, personnellement je récupère la chienne environs trois semaines avant la mise bas jusqu'au sevrage des chiots (voir au 10 semaines des petits).
Il prend en charge tous les frais liés à une portée et garde donc cette portée.
Pour ce qui est des expos et concours, il s'agit d'une entente entre les parties. Certains éleveurs précisent que le chien dit faire tel sport canin ou pratiquer du mordant.
L'éleveur peut aussi se réserver le droit de "visiter" la chienne a n'importe quel moment et sans prévenir.

Voilà les grosses lignes, mais il peut y avoir des variantes. Il faut surtout bien tout marquer sur papier

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Re: Contrat d'Elevage

Message  Félinéa le Sam 05 Avr 2008, 19:58

muriel a écrit:Je me demande quels sont les recours juridiques en cas de refus du nouveau maître de faire la portée prévue ?
tout dépend du contrat, et de surtout à qui appartient légalement la chienne !!
n'oublions pas qu'au regard de la loi un chien est un objet, et qu'on ne peut obliger personne à faire quelque chose de ses affaires s'il ne veut pas ! En clair si on fait le transfert de propriété, et que plus tard la personne refuse de faire la portée, il n'y a pas grand chose à faire, et un certain nombre d'éleveurs se sont vu déboutés une fois au tribunal ....
Donc si un éleveur veut être certain de ne pas se faire avoir par une personne mal intentionnée qui a juste voulu un chiot gratuit, soit il faut garder la chienne à son nom, soit en co propriété
En tout cas quoi qu'on choisisse il faut bien penser à tout tout spécifier sur le contrat dans les moindres détails pour éviter les mauvaises surprises

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Re: Contrat d'Elevage

Message  hameau3fontaines le Jeu 26 Juin 2008, 14:41

Pour reprendre...

Pour placer une chienne en contrat d'élevage, faire un contrat le plus détaillé possible et garder la carte de tatouage à son nom, ne pas faire d'attestation de vente tant que le contrat n'a pas abouti ou que la chienne ne puisse reproduire finalement.

Il faut bien distinguer qu'au regard de la loi c'est l'attestation de vente qui fait office de transfert de propriété et non la carte de tatouage...

Des infos http://www.val-kurlande.com/contrat/contrat.html
avec en bas de page des exemples de contrats...

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Re: Contrat d'Elevage

Message  fanny le Jeu 26 Juin 2008, 15:53

Merci, c'est très intéressant Good

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Re: Contrat d'Elevage

Message  hameau3fontaines le Mer 10 Déc 2008, 17:24

Quelqu'un a t-il déjà placé un mâle sous ce type de contrat ?
Je suis en train d'essayer de rédiger un contrat pour placer un mâle adulte que je viens de récupérer mais je voudrai savoir ce qui se pratique en général.
Merci.

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Re: Contrat d'Elevage

Message  Olivier78 le Ven 12 Déc 2008, 10:24

Cela a l'air délicat et je ne compte pas les exemples autours de moi d'amitiés soient disant fortes brisées à cause de la copro.

Des gens qui se sont embrouillés alors que si l'acheteur dès le départ avait payé le chien en entier sans contrat de copro seraient restés copains comme cochons. Prudence donc dans cette aventure souvent source de conflit, de mensonges, et de trahisons.

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