papiers et diplomes obligatoires.

[amadeus]

Bonjour, quel sont les papiers et diplomes obligatoire pour ouvrir un elevage ? Carractéristique du terrain peut etre ? Merci de votre réponse

[AurélieMSG]

Il vous faudra:
- déclarer vos locaux (répondant à des normes légales) à la DDPP de votre département.
- obtenir le certificat de capacité si vous imaginez produire plus de deux portées par an.
- ...

Je vous encourage à vous rapprocher de la DDPP (Direction dépertementale de la protection des populations = ex DDSV) de votre département afin qui vous renseignent au mieux.

[amadeus]

Merci beaucoup je tiens à dire que je ne produirais qu'une porté pars an en élevage "amateur" . Bien entendus je ne veux pas faire n'importe quoi je fais vraiment ça pour l'amour d'une race. Je suis de toute façon en contacte avec un éducateur qualifié qui pourra m'aider sur tout ce qui es soins and co

[nathou]

Bonjour !
justement ça tombe bien, je suis à peu près dans le même cas(désolée de m'incruster en arrivant)
Au mois de juillet j'ai déposé un dossier à la DSV pour officialiser mon élevage. En effet, je risque un jour d'avoir 2 portées sur l'année avec mes filles qui s'accumulent. Je n'ai eu aucun souci avec la MSA et le reste. Par contre, j'ai reçu un refus de la DSV sous prétexte que je n'avais pas assez de femelles reproductrices et pas assez de portée par an ! Il y a eu un échange de mail et une conversation téléphonique ou j'ai dû réexpliquer que je n'avais pas besoin de structure en rapport avec l'arrêté de juin 1992 puisque j'avais noté sur ma déclaration - de 10 chiens. C'est un comble ! Je dois me déclarer pour avoir plus de 2 portées /an mais si je ne les ai pas la dSV ne veut pas de moi ! Dans ce cas que faire, c'est insoluble...
Je me suis mis en CIF(congés individuel de formation en 2005 ) afin d'avoir un jour la possibilité de faire 2 portées au cas ou. Hors dans la seconde raison de son refus, la DSV me précise que le certificat de capacité ne peut être obtenu que si je suis affiliée à un établissement déja déclaré dans leur services(?)
J'avoue être complètement déboussolée par ce refus qui remet en cause mes projets et surtout ne pas en comprendre les raisons claires.
Quelqu'un aurait il des infos la dessus ? merci et désolée de vous bombarder en arrivant !

[espoir]

Il y a eu un échange de mail et une conversation téléphonique ou j'ai dû réexpliquer que je n'avais pas besoin de structure en rapport avec l'arrêté de juin 1992 puisque j'avais noté sur ma déclaration - de 10 chiens.



Déja il y a des départements ou malgré le fait que tu ai -de 10 chiens tu te dois d'avoir des installations au normes.Pour mon cas dans l'ain ils sont intransigeant la dessus.Ensuite ca je ne suis pas pro mais effectivement si une portée par ans,tu n'est pas considérée comme pro pour eux.Soit tu restes a une,soit tu deviens"pro" tu cotises et tu fais plus d'une portée par ans.A mon avis si tu cotises ,demande un no de siret etc...Tu as presque interet a en faire plus d'une car on va te pomper beaucoups d'argent.Bref,c'est compliqué tout ca.Apres je ne peux pas trop t'aider car franchement chaque dsv a son propre truc.Certains sont cool,d'autres moins.

[amadeus]

oui l'administration .... Moi j'attend d'avoir mon couple et j'yrais voir la SCC pour tout ce qui es affixe, officialisations tout ca. Enfin meme pour un elevage amateur il faut une certaine declaration ou pas ?

[Luly]

Je pensais pas que suivant les départements c'etait plus ou moins strict... nous on est en campagne, dans un coin paumé, avec une place folle, j'ai fais un dossier en "béton" (avec plan et compagnie) et je n'ai eu aucun soucis a faire valider mon certificat de capacité obtenu l'année d'avant (en plus les personnes qui sont venus controler chez nous étaient très sympas!)!
Mais la avec ce que tu dis Espoir, je me rends compte qu'il y a de gros "écarts" !

[mircash]

moins de 9 chiens, 1 seule portée par an............................. il suffit de déclarer que les chiens vivent en mode "familial"

[Nelly]

Bonjour !
justement ça tombe bien, je suis à peu près dans le même cas(désolée de m'incruster en arrivant)
Au mois de juillet j'ai déposé un dossier à la DSV pour officialiser mon élevage. En effet, je risque un jour d'avoir 2 portées sur l'année avec mes filles qui s'accumulent. Je n'ai eu aucun souci avec la MSA et le reste. Par contre, j'ai reçu un refus de la DSV sous prétexte que je n'avais pas assez de femelles reproductrices et pas assez de portée par an ! Il y a eu un échange de mail et une conversation téléphonique ou j'ai dû réexpliquer que je n'avais pas besoin de structure en rapport avec l'arrêté de juin 1992 puisque j'avais noté sur ma déclaration - de 10 chiens. C'est un comble ! Je dois me déclarer pour avoir plus de 2 portées /an mais si je ne les ai pas la dSV ne veut pas de moi ! Dans ce cas que faire, c'est insoluble...
Je me suis mis en CIF(congés individuel de formation en 2005 ) afin d'avoir un jour la possibilité de faire 2 portées au cas ou. Hors dans la seconde raison de son refus, la DSV me précise que le certificat de capacité ne peut être obtenu que si je suis affiliée à un établissement déja déclaré dans leur services(?)
J'avoue être complètement déboussolée par ce refus qui remet en cause mes projets et surtout ne pas en comprendre les raisons claires.
Quelqu'un aurait il des infos la dessus ? merci et désolée de vous bombarder en arrivant !

j'étais dans le même cas avant 1989 ....... j'étais toujours en déficit, - de 10 chiens, 2/4 portées/an ==> la DSV et la MSA n'ont jamais voulu m'inscrire ............... avec la loi elles y ont été obligé .......... et j'ai compris pourquoi ==> elles ne peuvent récupérer de l'argent sur toi et au contraire doivent t'en donner (reversement de la TVA)

[Guest]

Bonjour !
justement ça tombe bien, je suis à peu près dans le même cas(désolée de m'incruster en arrivant)
Au mois de juillet j'ai déposé un dossier à la DSV pour officialiser mon élevage. En effet, je risque un jour d'avoir 2 portées sur l'année avec mes filles qui s'accumulent. Je n'ai eu aucun souci avec la MSA et le reste. Par contre, j'ai reçu un refus de la DSV sous prétexte que je n'avais pas assez de femelles reproductrices et pas assez de portée par an ! Il y a eu un échange de mail et une conversation téléphonique ou j'ai dû réexpliquer que je n'avais pas besoin de structure en rapport avec l'arrêté de juin 1992 puisque j'avais noté sur ma déclaration - de 10 chiens. C'est un comble ! Je dois me déclarer pour avoir plus de 2 portées /an mais si je ne les ai pas la dSV ne veut pas de moi ! Dans ce cas que faire, c'est insoluble...
Je me suis mis en CIF(congés individuel de formation en 2005 ) afin d'avoir un jour la possibilité de faire 2 portées au cas ou. Hors dans la seconde raison de son refus, la DSV me précise que le certificat de capacité ne peut être obtenu que si je suis affiliée à un établissement déja déclaré dans leur services(?)
J'avoue être complètement déboussolée par ce refus qui remet en cause mes projets et surtout ne pas en comprendre les raisons claires.
Quelqu'un aurait il des infos la dessus ? merci et désolée de vous bombarder en arrivant !

j'étais dans le même cas avant 1989 ....... j'étais toujours en déficit, - de 10 chiens, 2/4 portées/an ==> la DSV et la MSA n'ont jamais voulu m'inscrire ............... avec la loi elles y ont été obligé .......... et j'ai compris pourquoi ==> elles ne peuvent récupérer de l'argent sur toi et au contraire doivent t'en donner (reversement de la TVA)

Ben voilà une nouvelle qu'elle est bonne .... Enfin pas pour tous le monde visiblement ....

[espoir]

effectivement pour une bonne nouvelle!!C'est une bonne nouvelle

[espoir]

Je pensais pas que suivant les départements c'etait plus ou moins strict... nous on est en campagne, dans un coin paumé, avec une place folle, j'ai fais un dossier en "béton" (avec plan et compagnie) et je n'ai eu aucun soucis a faire valider mon certificat de capacité obtenu l'année d'avant (en plus les personnes qui sont venus controler chez nous étaient très sympas!)!
Mais la avec ce que tu dis Espoir, je me rends compte qu'il y a de gros "écarts" !

Luly,en fait c'est parce que moi j'aiimerai faire 2 portée par ans et non une.Donc la oui chez moi :les chiens repro pas dans la maison.Ele a été formelle.
Puis une piece chien malade et stockage croquettte(la piece croquettes sera chez moi).Sinon ben la nous avons aménagé attenant a notre habitation une piece de vie carrelées (obligation)Avec chattiere donnant sur l'extérieur puis nous allons encore créer une deuxieme piece puis la piece d'isolement
Bref tout ca pour pas beacoup de portées dans l'années.Ceci dit,mes chiens sont tres tres souvent avec nous!!!LOL

[espoir]

oui l'administration .... Moi j'attend d'avoir mon couple et j'yrais voir la SCC pour tout ce qui es affixe, officialisations tout ca. Enfin meme pour un elevage amateur il faut une certaine declaration ou pas ?

Il faut demander a ton club de race un affixe.et t'engager a respecter leur chartes.Sinon pour l'affixe c est pas trop compliqué,mais assez long en délai(env deux mois)

[Nelly]

Je pensais pas que suivant les départements c'etait plus ou moins strict... nous on est en campagne, dans un coin paumé, avec une place folle, j'ai fais un dossier en "béton" (avec plan et compagnie) et je n'ai eu aucun soucis a faire valider mon certificat de capacité obtenu l'année d'avant (en plus les personnes qui sont venus controler chez nous étaient très sympas!)!
Mais la avec ce que tu dis Espoir, je me rends compte qu'il y a de gros "écarts" !

Luly,en fait c'est parce que moi j'aiimerai faire 2 portée par ans et non une.Donc la oui chez moi :les chiens repro pas dans la maison.Ele a été formelle.Puis une piece chien malade et stockage croquettte(la piece croquettes sera chez moi).Sinon ben la nous avons aménagé attenant a notre habitation une piece de vie carrelées (obligation)Avec chattiere donnant sur l'extérieur puis nous allons encore créer une deuxieme piece puis la piece d'isolement
Bref tout ca pour pas beacoup de portées dans l'années.Ceci dit,mes chiens sont tres tres souvent avec nous!!!LOL

demande leur qu'il te montre le texte de loi qui interdise cela ...........

[amadeus]

oui l'administration .... Moi j'attend d'avoir mon couple et j'yrais voir la SCC pour tout ce qui es affixe, officialisations tout ca. Enfin meme pour un elevage amateur il faut une certaine declaration ou pas ?

Il faut demander a ton club de race un affixe.et t'engager a respecter leur chartes.Sinon pour l'affixe c est pas trop compliqué,mais assez long en délai(env deux mois)

j'ai le temps d'attendre lol

[espoir]

Je pensais pas que suivant les départements c'etait plus ou moins strict... nous on est en campagne, dans un coin paumé, avec une place folle, j'ai fais un dossier en "béton" (avec plan et compagnie) et je n'ai eu aucun soucis a faire valider mon certificat de capacité obtenu l'année d'avant (en plus les personnes qui sont venus controler chez nous étaient très sympas!)!
Mais la avec ce que tu dis Espoir, je me rends compte qu'il y a de gros "écarts" !

Luly,en fait c'est parce que moi j'aiimerai faire 2 portée par ans et non une.Donc la oui chez moi :les chiens repro pas dans la maison.Ele a été formelle.Puis une piece chien malade et stockage croquettte(la piece croquettes sera chez moi).Sinon ben la nous avons aménagé attenant a notre habitation une piece de vie carrelées (obligation)Avec chattiere donnant sur l'extérieur puis nous allons encore créer une deuxieme piece puis la piece d'isolement
Bref tout ca pour pas beacoup de portées dans l'années.Ceci dit,mes chiens sont tres tres souvent avec nous!!!LOL

demande leur qu'il te montre le texte de loi qui interdise cela ...........

Tu est sure????Parce qu'en effet plein de petit élevage ont leurs chiens chez eux..Mais selon elle c'était niet!
Interressant tiens!Comme quoi ils fony bien ce qu'ils veulent en fonction de la personne qui gere le truc!

[Luly]

Moi aussi je trouve ça aberrant, jamais entendu parler de ce genre d'interdiction

[nathou]

Bonsoir !
Je vous remercie tous de vos réponses ! C'est très sympa !
Entre temps, je me suis un peu replongée dans le code rural et les textes divers sur le sujet. Effectivement je pense que nous devons être dans un département un peu exigeant. J'ai pu lire que même pour un élevage de - de 10 chiens ont peu être obligés de respecter la législation pour les établissements de 10 à 49 chiens et cela suivant la RSD(règlement sanitaire départemental).
Moralité, effectivement chaque préfecture fait bien ce qu'elle veut...C'est déprimant, car depuis des années j'élabore ce projet afin de tout faire dans les règles et faire une formation d'ASV pour en arriver là...La DSV me demande ce vendredi matin(après appel téléphonique)de reformuler ma demande et refaire ce fameux plan avec les locaux adaptés...Décidément je vais avoir dû mal à passer. Mes chiens vivent à la maison et je n'entend pas faire autrement. Nous avons une caisse de mise bas aux normes, une pièce adaptée lorsque nos petits monstres grandissent...tout l'attirail nécessaire ainsi que des extérieurs aménagés, mais cela reste une maison et un cadre familial. C'est paradoxal d'être obliger d'avoir leur autorisation pour faire deux portées mais qu'ils ne veulent pas la donner tant que l'on a pas deux portées...bref on tourne en rond !
A ces chiens, ils vont nous rendre chèvre !

[nathou]

A ce jour nous avons réitéré notre demande en donnant plus se détails sur notre projet....et j 'attend toujours !! quelle news !

[aromes]

en effet sa depend vraiment des DSV,pour 9 chiens j'ai une maison pour mes chiens,mais je peux aussi en avoir a l'intérieur de mon habitation!

La distance des voisins aussi dépend d'une departement a l'autre,j'ai une conaissance qui habite dans le département juste en dessous de moi,elle n'a pas le droit d'avoir + de 9 chiens alors que moi si je demande l'autorisation d'installation classé,je l'aurai (j'ai demandé aux inspectrices de la DSV est s'etait OK) pourtant elle a beaucoup plus de terrain que moi,et peu faire une fosse alors que moi non .... comme quoi !!

[espoir]

j'ai appellé la ddpp(dsv) pour une visite pour confirmer si mon projet était d'applomb.
au teléphone j'ai expliqué que j'avais déja aménagé une pièce carrelée pour mes chiens avec parc,chattiere etc et que j'envisageais de refaire une pièce et une piece d'isolation.elle est tres dispo et va passer chez moi pour voir tout ca la semaine prochaine.
au tel elle m'a bien redis "pas de chiens dans l'habitation,piece d'isolement et endroit de stockage croquettes.Je lui ai émis mon désir de garder les bébés chez moi,a l'intérieur,afin de les sociabiliser.Pour elle aucun probleme s'il ne sont pas sevrés...
Bref,moi'ils sont assez pointilleux sur certaines choses mais je trouve tres disponibles pour m'aider a avoir un projet d'applomb et de ne pas investir pour rien(car dieu sait que ca coute cher de loger ses chiens dans des endroits isolées,chauffés,lumineux pratiques et pas enfermés dans des cages....

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