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Message  sylvie13 Ven 05 Mar 2010, 09:03

je ne suis pas arrivée à retrouver le post concernant le texte de loi qui préc ise qu'un propriétaire ne peut refuser une location sous pretexte que le futur locataire a un chien......... j'espère ne pas me tromper quant à cette loi !

nous nous somme vu refuser l'accés à une maison par un soi disant copain de mon mari à qui d'ailleurs nous avons vendu un chiot setter il y a quelques années (il sait donc que nous avons des chiens !) le lendemain d'une visite où si on l'avait écouté on emmenageaient dans la nuit.........c'est vraiment dégueulasse et j'aimerais bien lui foutre le texte de loi dans la tronche histoire de lui rabattre son caquet à ce c......d !

pouvez vous m'aider à y voir clair ? non pas que j'ai l'intention de commencer une procédure mais pour lui prouver qu'on des pas des idiots, j'espère qu'il trouvera des locataires bien pourris qui lui ravageront la baraque et ne paieront pas le loyer voila.
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Message  Nelly Ven 05 Mar 2010, 09:14

Le bailleur propriétaire peut-il interdire au locataire de posséder un animal ?

Non, s'il s'agit d'un « animal familier ». Toute clause contraire du bail est strictement interdite et réputée non écrite (art. 10 de la loi du 9/7/70)
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Message  lissyfamily Ven 05 Mar 2010, 09:22

Trouvé sur un autre forum.

**************

La détention des chiens dans les logements locatifs

C’est la loi du 9 juillet 1970 qui fixe les principes généraux de la détention des animaux familiers pour les locataires ; la nouvelle loi de protection animale du 6 janvier 1999 y a ajouté une limitation qui sera applicable à compter du 30 avril 1999.
Loi du 9 juillet 1970 - article 10

« Est réputée non écrite, toute stipulation tendant à interdire la détention d’un animal dans un local d’habitation dans la mesure où elle concerne un animal familier.
Cette détention est toutefois subordonnée au fait que ledit animal ne cause aucun dégât à l’immeuble ni aucun trouble de jouissance aux occupants de celui-ci ».
Il est donc possible de mettre en demeure le propriétaire d’un animal de s’en séparer, sous peine d’expulsion, mais uniquement au cas par cas, en présence de dégâts causés à l’immeuble ou de troubles de jouissance dont se plaindraient ses occupants.
Le 5 juin 1998, la Cour d’Appel de Versailles a prononcé la nullité d’un règlement d’Office Publique d’HLM qui interdisait de façon générale la détention de chiens présumés dangereux dans ses immeubles ; tous les règlements de même nature sont illégaux.
La loi du 6 janvier 1999, dans son article 3 indique qu’à partir du 30 avril 1999 (date d’entrée en vigueur de la loi), il sera possible d’interdire à de nouveaux locataires la détention de « chiens de 1ère catégorie », (les chiens de 2ème catégorie n’étant pas visé) c’est à dire, selon l’arrêté interministériel du 27 avril 1999, les chiens de type Pitbull, American Stafforshire Terrier, Boerbull et Tosa Inu, qui ne sont pas inscrits à un livre généalogique reconnu par le Ministère de l’Agriculture et de la Pêche (J.O. du 30 avril 1999).
Cette nouvelle loi ne sera donc pas applicable aux propriétaires de chiens, locataires avant le 30/04/1999, et dont les animaux n’ont causé aucun dégât à l’immeuble ni trouble de jouissance à ses occupants car cette loi n’est pas rétroactive. (Article 2 du Code civil : « La loi ne dispose que pour l’avenir ; elle n’a point d’effet rétroactif ».). En effet, la loi du 6/01/99 ne peut remettre en question les baux signés sous les dispositions de l’ancienne loi.
Cette interdiction concernera donc exclusivement les locataires qui voudraient emménager dans un nouveau logement postérieurement au 30 avril 1999 et possèdent déjà un chien de1ère catégorie.
De même, si votre ancien bail prévoyait (à tort) l’interdiction d’animaux familiers dangereux, la nouvelle loi ne validera en aucun cas cette disposition d’ordre général ; et au delà, étant donné que tout renouvellement de bail doit se faire aux mêmes clauses et conditions que l’ancien bail, les droits des locataires, actuels propriétaires de chien, sont immuables.
Exemple

Monsieur DURAND, locataire et propriétaire d’un Pitbull depuis 5 ans est mis en demeure par son OPHLM de s’en séparer sous peine d’expulsion car il est présumé dangereux ; pourtant il n’a jamais mordu personne ni causé le moindre problème à l’immeuble ou aux autres locataires :

• si elle est fondée sur un règlement intérieur affiché dans l’immeuble, la mise en demeure est irrégulière car le règlement est illégal,
• si elle est fondée sur la nouvelle loi, la mise en demeure est irrégulière car Monsieur DURAND possédait ses chiens avant que cette loi ne soit votée,
• si elle est fondée sur un constat relevant des dégâts causés à l’immeuble ou des troubles de jouissance, la mise en demeure peut être régulière, mais Monsieur DURAND ne pourra être expulsé que sur la décision d’un juge judiciaire, après un procès équitable et contradictoire au cours duquel Monsieur DURAND pourra exposer ses moyens de défense.

Finalement, puisqu’il l’a acquis avant la nouvelle loi, quel que soit le chien de Monsieur DURAND, il pourra le conserver, dans la mesure où il ne cause ni dégât ni trouble de jouissance.
http://www.30millionsdamis.fr/...
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Message  luvic Ven 05 Mar 2010, 09:23

comme je te comprends je viens de passer par la pour trouver notre maison en bourgogne !!!
pas évident même si la lois va dans le sens des proprios de chiens, courage dans tes recherches hello

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Message  sylvie13 Ven 05 Mar 2010, 11:47

merci beaucoup, je n'aime pas trop affirmer des choses sans support concret pour le prouver, j'avais bien ma petite idée mais bon là impec tout est dit !

oui ça fait que 8 ans que je cherche en même temps........... affraid
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Message  luvic Ven 05 Mar 2010, 12:31

sylvie13 a écrit:merci beaucoup, je n'aime pas trop affirmer des choses sans support concret pour le prouver, j'avais bien ma petite idée mais bon là impec tout est dit !

oui ça fait que 8 ans que je cherche en même temps........... affraid

j'ai visité 16 maisons a 300 km de mon lieu de vie actuel confused entre ceux qui ne veulent pas de chiens, ceux qui ne veulent pas d'enfants, si si j'ai eu le cas, ceux qui ne veulent ni l'un ni l'autre, etc... etc.... c'est sur c'est pas simple... et quand on leur met la loi sous le nez et bien il te soutiennent qu'ils sont dans leur bon droit... affraid
courage il y a des proprios cool hello

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Message  ROSE29 Ven 05 Mar 2010, 12:40

si je comprends bien, le proprio n'a pas le droit de refuser, alors c'est obligé de lui dire qu'on a des chiens?
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Message  Nelly Ven 05 Mar 2010, 12:47

ROSE29 a écrit:si je comprends bien, le proprio n'a pas le droit de refuser, alors c'est obligé de lui dire qu'on a des chiens?
non tu n'es pas obligé de lui dire que tu as des chiens ....... puisqu'il ne peut pas te refuser pour cette raison ......
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Message  ROSE29 Ven 05 Mar 2010, 13:03

merci Nelly, c'est bon à savoir, après faut avoir le courage de ne pas le dire
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Message  gab Ven 05 Mar 2010, 13:08

Nelly a écrit:
ROSE29 a écrit:si je comprends bien, le proprio n'a pas le droit de refuser, alors c'est obligé de lui dire qu'on a des chiens?
non tu n'es pas obligé de lui dire que tu as des chiens ....... puisqu'il ne peut pas te refuser pour cette raison ......

+1 Comme dit Rose29, c'est bon à savoir !

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Message  luvic Ven 05 Mar 2010, 14:06

ROSE29 a écrit:merci Nelly, c'est bon à savoir, après faut avoir le courage de ne pas le dire

moi je l'ai fait de ne pas dire que j'avais 2BA pour avoir un appart a Colmar, après x refus et voyant l'échéance du déménagement arriver, plus trop le choix..... c'est pas génial pour commencer une bonne relation proprio/locataire....... par la suite quand il l'a su, chaque prétexte était bon pour nous ennuyer, je suis resté dans l'appart 8 mois ce n'était plus possible de vivre ainsi.
pour moi aujourd'hui j'annonce la couleur, on fini toujours par trouver un proprio plus cool qui accepte sa. un exemple la maison que nous allons louer le mois prochain est neuve et franchement j'ai eu peur de le dire au proprio, sa réponse: vos chiens abiment vous payer les réparations c'est aussi simple que sa, alors que moi j'étais sur qu'il allait dire non parce que la maison est neuve. comme quoi il y a encore des proprios bien même si c'est parfois dur de les trouver.

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Message  cyno24 Ven 05 Mar 2010, 14:47

le problème, c'est que les bons paient pour les mauvais.....j'ai vu des maisons quittées par certains locataires qui avaient des chiens... une misère! porte, plâtres et huisseries grattés, papier peint hs, une demi tonne de crottes dans le jardin, sans compter ceux qui laissent leur chien aboyer toute la journée! bref, il ne faut pas jeter la pierre aux propriétaires entre ceux qui ne paient pas les loyers et ceux qui n'entretiennent pas ou mieux qui détériorent (ce sont souvent les mêmes), il y a de quoi réfléchir n'est ce pas?...
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Message  luvic Ven 05 Mar 2010, 14:57

cyno24 a écrit:le problème, c'est que les bons paient pour les mauvais.....j'ai vu des maisons quittées par certains locataires qui avaient des chiens... une misère! porte, plâtres et huisseries grattés, papier peint hs, une demi tonne de crottes dans le jardin, sans compter ceux qui laissent leur chien aboyer toute la journée! bref, il ne faut pas jeter la pierre aux propriétaires entre ceux qui ne paient pas les loyers et ceux qui n'entretiennent pas ou mieux qui détériorent (ce sont souvent les mêmes), il y a de quoi réfléchir n'est ce pas?...

tout a fait, il ne faut pas imaginer les proprios de chiens tous respectueux et bien élevés..... se qui fait que quand tu cherche pas facile de montrer et que tu est bon payeur et que tes chiens vont pas devenir son pire cauchemars. hello

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Message  cyno24 Ven 05 Mar 2010, 15:04

tu as raison, mais les proprios adoptent l'adage: "entre 2 maux, il faut choisir le moindre." Smile
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Message  Marie l Ven 05 Mar 2010, 15:27

ma proprio ne voulait ni chiens ni enfants donc l'enfant on l'a pas caché mais les chiens on a rien dit ,on voulait vraiment la maison apres quelques mois on l'a invité a revoir la maison et le terrain tres important a ses yeux les chiens rognent les arbres ,je vous dit pas la surprise quand elle a vu debouler 1 ba ,1 rott, et 4 ddb
bon avant j'avais fait un menage nickel et bien finalité elle a adoré les chiens et elle a payé toute la cloture qu'on voulait faire
mais j'avoue elle est en or et je la garde

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Message  Luly Ven 05 Mar 2010, 16:14

Tu as bien de la chance, c'est pas chez nous qu'on trouvera des gens comme ça affraid
ça fait deux ans qu'on cherche une maison avec un terrain (peu importe la surface interieur, c'est surtout l'exterieur qui compte), et je commence a me dire qu'on trouvera jamais !!
On a du terrain ou on est, mais toute la cloture est refaire, ya des trucs qui trainent partout (ça communique avec le jardin du voisin), bref, toutes la famille habite le chemin, on est constamment épiés et on le supporte plus...
Et voila on cherche dans le tout département mais y'a rien a faire on trouve pas Sad2
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Message  hellogege Ven 05 Mar 2010, 16:29

J'ai eu trois appart (dont un neuf "grand standing") en location, avec ma chienne. J'ai toujours rendu les apparts en meilleur état à mon départ qu'à mon emmenagement. Actuellement, je suis locataire d'une maison neuve. Difficile de cacher que j'avais deux chiens, ils étaient dans ma voiture quand j'ai visité avec l'agence et le terrain n'étant pas encore cloturé, j'exigeais pour la signature du bail, la cloture dans les plus brefs délais... J'étais en concurrence avec un couple avec enfants. Deux salaires contre un avec 2 chiens... et pourtant,à ma grande surprise, le proprio a préféré mon dossier.
Auparavant, j'avais visité une maison louée par un couple avec 2 enfants.
Dans les chambres, les plinthes étaient arrachées, les papiers peints "redécorés" et arrachés etc (et je passe les détails sur la crasse de la cuisine, des sanitaires, des huisseries )... Même mes chiens n'ont jamais fait de tels dégâts...

Comme quoi, on se fait parfois des idées injustifiées...
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Message  lissyfamily Ven 05 Mar 2010, 16:35

hellogege a écrit:J'ai eu trois appart (dont un neuf "grand standing") en location, avec ma chienne. J'ai toujours rendu les apparts en meilleur état à mon départ qu'à mon emmenagement. Actuellement, je suis locataire d'une maison neuve. Difficile de cacher que j'avais deux chiens, ils étaient dans ma voiture quand j'ai visité avec l'agence et le terrain n'étant pas encore cloturé, j'exigeais pour la signature du bail, la cloture dans les plus brefs délais... J'étais en concurrence avec un couple avec enfants. Deux salaires contre un avec 2 chiens... et pourtant,à ma grande surprise, le proprio a préféré mon dossier.
Auparavant, j'avais visité une maison louée par un couple avec 2 enfants.
Dans les chambres, les plinthes étaient arrachées, les papiers peints "redécorés" et arrachés etc (et je passe les détails sur la crasse de la cuisine, des sanitaires, des huisseries )... Même mes chiens n'ont jamais fait de tels dégâts...

Comme quoi, on se fait parfois des idées injustifiées...

Ton témoignage me fait penser a la réflexion des propris d'une maison que nous avions loué 15 jours en Alsace avec Charly, lorsqu'on est partie la dame nous a dit que la location etait nikel alors que nous avions avec "gros" chien, par rapport a ce qu'elle peut récupérer quand il y a des enfants Embarassed je pense que les gens irrespectueux des lieux n'a rien a voir avec le fait d'avoir des chiens ou des enfants, c'est comme partout il n'y a pas de généralité.
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Message  Hagalaz Sam 06 Mar 2010, 01:36

ROSE29 a écrit:merci Nelly, c'est bon à savoir, après faut avoir le courage de ne pas le dire

Parfois ils "oublient" de demander et c'est plus simple!
C'était le cas ici, j'ai du coup pas dit que j'avais l'intention d'être FA ni que j'avais une chatte de 4 rates.
Bon pour le coup la chienne que j'ai en FA a fait un peu de dégâts mais bien sur je vais arranger ça, c'est totallement normal.
Là dans l'appart où je vais aller c'est pareil (logement social), personne ne nous a demandé quoi que ce soit!
Mais bon comme il a été refait récemment je prendrais pas le risque que la chienne fasse aussi des dégâts donc je lui cherche une autre FA (reste encore la petite de 4 mois par contre).
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Message  kania Lun 08 Mar 2010, 05:00

J' avais une maison à la location j'ai refusé de louer à des personnes qui avaient des chiens . Quand on me demandai vous acceptez les chiens je demandai combien j'ai eu deux cas un 4 gros chiens et l'autre 3 et deux petits. Sur un terrain de 250m2 pour moi c'etait non.
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Message  Nikita2206 Lun 08 Mar 2010, 09:19

Pour mon premier appart je n'avais pas encore ma chienne quand je l'ai loué, je l'ai prise par la suite (ainsi qu'un chat) sans en informer le propriétaire. Le jour où j'ai quitté l'appartement le propriétaire me l'a reproché (alors qu'il n'y a jamais eu aucun dégât ni désagrément) sous prétexte qu'il avait "précisé à la signature du bail qu'il refusait les animaux". Cette afirmation était totalement fausse, et de plus il savait qu'il n'avait pas le droit de me l'interdire (selon lui j'en aurai profité...) bref, au final il n'a quand même pu m'accuser de rien...

Quand j'ai changé de logement j'ai annoncé au propriétaire lors de la visite que j'avais une chienne, il a d'abord tiqué en m'avouant qu'il avait refusé le logement à un homme qui était venu avec un berger allemand et que la présence d'un chien ne lui plaisait pas. j'ai argumenté en précisant que c'était un chien de taille moyenne, calme, très bien éduqué, qui n'aboit pas et ne fait pas de dégâts. Je suis ensuite allée lui montrer la chienne que j'avais dans la voiture, il l'a lui même trouvé très mignonne et sage. Au final j'ai quand même eu le logement, et tout s'est toujours très bien passé!

Donc je pense que quand on veut l'annoncer au propriétaire, il ne faut pas juste dire "j'ai des chiens", mais argumenter sur le fait qu'il ont un comportement irréprochable (ou presque...) !
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Message  luvic Lun 08 Mar 2010, 09:22

Nikita2206 a écrit:Pour mon premier appart je n'avais pas encore ma chienne quand je l'ai loué, je l'ai prise par la suite (ainsi qu'un chat) sans en informer le propriétaire. Le jour où j'ai quitté l'appartement le propriétaire me l'a reproché (alors qu'il n'y a jamais eu aucun dégât ni désagrément) sous prétexte qu'il avait "précisé à la signature du bail qu'il refusait les animaux". Cette afirmation était totalement fausse, et de plus il savait qu'il n'avait pas le droit de me l'interdire (selon lui j'en aurai profité...) bref, au final il n'a quand même pu m'accuser de rien...

Quand j'ai changé de logement j'ai annoncé au propriétaire lors de la visite que j'avais une chienne, il a d'abord tiqué en m'avouant qu'il avait refusé le logement à un homme qui était venu avec un berger allemand et que la présence d'un chien ne lui plaisait pas. j'ai argumenté en précisant que c'était un chien de taille moyenne, calme, très bien éduqué, qui n'aboit pas et ne fait pas de dégâts. Je suis ensuite allée lui montrer la chienne que j'avais dans la voiture, il l'a lui même trouvé très mignonne et sage. Au final j'ai quand même eu le logement, et tout s'est toujours très bien passé!

Donc je pense que quand on veut l'annoncer au propriétaire, il ne faut pas juste dire "j'ai des chiens", mais argumenter sur le fait qu'il ont un comportement irréprochable (ou presque...) !

c'est juste se que tu dit, si tu te contente d'un "j'ai des chiens", surtout s'il y en a 2 et plus, tu te fait rembarrer souvent, pour la maison que nous allons avoir j'ai bien expliqué que mes chiens étaient éduqué, comment je les laissaient seuls, etc....

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Message  kania Lun 08 Mar 2010, 12:06

la maison que j'avais à la location 80m2 et 250 de jardin hors de question pour moi de la louer à qq qui a 4 ou 5 gros chiens faut etre resonnable si j'avais eu une grande maison avec grand terrain là ok avec une bonne argumentation de la par du proprio des chiens
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Message  doudoune Lun 08 Mar 2010, 12:40

à chaque location, je précise que jai un chien je prefere le dire
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